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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2525900_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Simonnot été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2532200_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2517671_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Simonnot, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, - et les observations de Me Bertrand, représentant M. B....  

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521297_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2521461_20250731

Administratif

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2504365_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305178_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2505209_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement le 26 juin 2025 et le 16 juillet 2025, l'abbé Girroy et l'archevêque de Strasbourg, Monseigneur B, représentés par Me Simonnet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2209331_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Simonnot, juge des référés ; - les observations de Me Ben Hamouda, substituant Me Moreau, représentant le CROUS de Paris.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2209815_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Simonnot, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2211408_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:445820.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 décembre 2021. Le Président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85808

Appel

5 septembre 2001

5 septembre 2001

, à l'audience publique du 05 SEPTEMBRE 2001 date indiquée à l'issue des débats. * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Mai 2001, devant : Monsieur SIMONIN, Président Madame MASSIEU,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89738

Appel

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Conseillers:Madame ANGEL, Madame B..., Prononcé à l'audience du 06 Octobre 2006 par Madame SIMONNOT, conformément aux dispositions de l'article 485 alinea 3 du Code de Procédure Pénale.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2021747_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2021749_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2100953_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2324638_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326118_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2403890_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Simonnot, - et les observations de Me Paya, substituant Me Béchieau, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

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