CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 665 résultats pour « Sebastian »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69aef11ccdc6046d470de4e0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

assignation en date du 10 octobre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 décembre 2024 à laquelle siégeait : * Monsieur François COUTURIER, Président, assisté de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef2d8cdc6046d470e03df

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

en chambre du conseil du 15/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Jérôme BOUIN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aefe0ccdc6046d470ec171

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69af192ccdc6046d47122020

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy EHRISMANN, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba4a37cdc6046d470e8e8a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Z] [A] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 21 janvier 2025 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 10 avril 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5d487cdc6046d471a4031

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

chambre du conseil du 27/01/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Emmanuel QUEREL, Juge, assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5dabbcdc6046d471aa9d5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

chambre du conseil du 27/01/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Emmanuel QUEREL, Juge, * assistés de : * Monsieur Sébastien

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

65b15e23b9f94e98464d9720

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Maître Pierre AUDIGUIER de la SELARL PIOTRAUT GINE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0052 substituée par Me Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a0ea2d1cdc6046d4766c00d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

DÉSISTEMENT N° 2026/120 Rôle N° RG 25/05488 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOZMF [U] [T] [H] [X] [C] [S] [A] C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007700436

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

BRETHOME et DEVINCK ESQUIROL soient condamnés à lui verser une indemnité de 1 836 963 F en réparation du préjudice causé par un accident de voiture survenu le 9 février 1975 dans la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451148.20211130

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454776.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456899.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460665.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461350.20220727

Admin. suprême

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462468.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:455556.20220223

Admin. suprême

23 février 2022

23 février 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 202Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458843.20220603

Admin. suprême

3 juin 2022

3 juin 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459654.20220610

Admin. suprême

10 juin 2022

10 juin 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459792.20220610

Admin. suprême

10 juin 2022

10 juin 2022

Sébastien Jeannard, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M. Damien Botteghi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle

Page 59 sur 734

← PrécédentSuivant →