Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 mars 1994, qui les a condamnés, pour fraudes fiscales et passation d'écritures inexactes ou fictives, Claude A..., à 18 mois

moment des faits, de la situation réelle du groupe Vieux-Chêne, qui était client de la société Eurobail, antérieurement à son propre engagement par cette société ; que la réalité des déclarations de Roger

Y..., dans laquelle elle a planté à plusieurs reprises un pieux métallique partiellement peint en rouge, en déclarant "Fuck dictator, Fuck X...

Poutine, dans laquelle elle a planté à plusieurs reprises un pieu métallique pour partie peint en rouge, en déclarant : "fuck dictator, fuck Vladimir Poutine".

. ; que ce dernier a été percuté par le véhicule conduit par Mme Y..., assuré par la compagnie Groupama Bretagne, en traversant une intersection, alors que le feu de signalisation était au rouge dans son

la majorité des associés ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que par acte du 10 juin 1992 la société Sofinabail (la crédit-bailleresse) a donné en location avec option d'achat à la société le Cercle rouge

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Ranson, représentant Mme A, celles de Me Dubecq, représentant la commune de Rognes, et celles de Me Gougot, représentant la société Cave de Rognes.

ROGER LE PERMIS DE CONSTRUIRE UN ENSEMBLE HOTELIER A SAINT-CHAFFREY, ENSEMBLE REJETER LES REQUETES DES SIEURS X...

Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, M. Besson, conseiller référendaire, M.

Roger Y..., exerçant sous l'enseigne Country club, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mlle Corinne X..., demeurant

Roger Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1990 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la SA X... Y...

Roger X..., domicilié ..., en cassation de l'arrêt n° 1185/92 rendu le 17 novembre 1992 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit de l'Institut médico-pédagogique Les Ecureuils, dont le

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre correctionnelle, en date du 11 mars 1992, qui, pour infraction à la législation sur les contributions indirectes, l'a condamné à une amende

moyen, pris en sa première branche : Vu les articles 6 et 7 de l'ordonnance du 23 septembre 1967, ensemble les articles 1101 et 1108 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Roger

Yvon X..., demeurant à Lyon (6e) (Rhône), 8, cours Villon, en cassation d'un jugement rendu le 4 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section commerce), au profit de la société Roux, société

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE A : N° de PC : 2025RJ309 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 juin 2004, qui, dans l'information suivie sur sa plainte pour diffamation publique

Sanson, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de M. Y..., - les conclusions de M.