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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2021:AV15010
7 juillet 2021
7 juillet 2021
Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Gilibert, conseillers, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01115
31 août 2021
31 août 2021
Pion, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré immédiatement conformément à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10897
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Pion, conseiller, et Mme Lavigne, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officielleciv3
61372234cd580146773fb0e5
14 juin 1994
14 juin 1994
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société Flinder group corporation, dont le siège est 53 Urbanisacion Obarrio Torpe Banco Sud, Piso
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2300291_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 février 2023, Mme B A, représentée par Me Pion, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision de
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206172_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
B A, représenté par Me Pion Riccio, demande au tribunal d'annuler le titre de pension du 7 juin 2022, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux, d'enjoindre à l'Etat de procéder à
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00685
8 juin 2022
8 juin 2022
Pion, conseiller et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00681
8 juin 2022
8 juin 2022
Pion, conseiller, et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00236
12 janvier 2022
12 janvier 2022
Pion, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00713
11 mai 2022
11 mai 2022
Pion, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00103
8 février 2023
8 février 2023
Pion, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00197
1 février 2023
1 février 2023
Pion, conseiller, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00179
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Pion, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir immédiatement délibéré conformément
Source officielleChambre Civile
62ce63ac9a20ce9fcf1268f7
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Julie PION de la SCP MERLE-PION-ROUGELIN, avocat au barreau de MONTARGIS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265 2455 5556 8380 La SAFER DU CENTRE, immatriculée au RCS de Blois sous le n° B 596 820
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
A. SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU DOMAINE D'ORBAISc/Commune D'ORBAIS L'ABBAYE
62c52995a2c4236379079b10
5 juillet 2022
5 juillet 2022
avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Florence MATHIEU, conseiller Mme Sandrine PILON
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007735319
25 mai 1988
25 mai 1988
Vu la requête enregistrée le 11 décembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Zakia X..., demeurant Campagne "Picon" ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007735764
13 janvier 1988
13 janvier 1988
Jean-Jacques X..., demeurant "le Haut Pilon", Route de Pierrevert à Manosque (04100), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 4 octobre 1982 par lequel le tribunal administratif
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000027195709
11 février 2013
11 février 2013
Vu la requête, enregistrée le 6 février 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Chong et associés, dont le siège social est situé 149 Cd 11 Piton Saint-Leu à Saint-Leu
Source officielleProcédures collectives
69dd6dbfcdc6046d47232820
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Franck SAUL Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Me Karine PILON Le Ministère Public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.
Source officielleProcédures collectives
69dd6dd7cdc6046d47232a3a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Karine PILON, Greffier.
Source officiellePage 59 sur 254