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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae52
9 novembre 2007
Pascal Y... ainsi que celles de l'ASSEDIC de Franche-Comté Bourgogne et de condamner le salarié aux dépens d'appel.
Page 59 sur 1940
6253cd60bd3db21cbdd93222
4 mai 2016
Pascal X... C/ COMMUNE DE SENS-BEAUJEU J. P/ E.
6253cb1abd3db21cbdd8cd9d
6 novembre 2008
Pascal Daniel X... C/ Pascale Z... épouse X...
6253cb85bd3db21cbdd8db0b
4 avril 2011
ATMP DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Pascale X... épouse Y...
2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d571d7564000872dcb5
25 janvier 2024
CHRISTOPHE PASCAL S.A.R.L.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00079
23 janvier 2019
Le lieu de travail de Monsieur Pascal X... était par ailleurs fixé, à l'article 4, à la [...] .
Chambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7ed2
2 juillet 2024
Par déclaration du 20 mars 2023, la société Julia Pascal Viandes a relevé appel de ce jugement.
6 SS
CETAT:CETATEXT000007836500
18 février 1994
Pascal X..., demeurant ... ; M.
6253cd6dbd3db21cbdd9355e
28 septembre 2016
Représentant : Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL de la SCP PASCAL CHAMPDOIZEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Julien Alain Patrice Z...
6253cd44bd3db21cbdd92ce7
12 janvier 2016
Le premier président, Pascal X...déclare renoncer à l'appel qu'il a formé contre la décision du juge des libertés et de la détention.
5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008192384
7 mai 2004
Vu la requête, enregistrée le 14 février 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION PASCAL BREART ANIMATION, dont le siège est ...
6253cab2bd3db21cbdd8bc6b
18 juin 2008
C / Pascal Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean- Louis Y... né le 13 août 1946 à OFFEMONT demeurant ... Madame Lidia X..., épouse Y...
6253cc9bbd3db21cbdd90aa0
25 septembre 2013
Pascal X...
1ère chambre civile
5fdcdc03b7a19846e2d0a376
24 septembre 2018
Pascal X... une nouvelle provision de 40 000 euros.
6253ca00bd3db21cbdd89ca0
22 novembre 2007
No 06/07325 AFFAIRE : Pascal X... C/ CPAM DU VAL D'OISE ...
Pôle 5 - Chambre 6
603247df1cc19f7ddd011cf3
9 mars 2018
] [Adresse 1] Représenté et Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra SIX de la SELAS SELAS SIX - DEBACKER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E0006 Substituée par Maître Christophe PACHALIS
6253cababd3db21cbdd8bdc7
15 mai 2008
Pascale GRA. / BG.
6253cd3abd3db21cbdd92ab4
15 septembre 2015
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10062
18 janvier 2023
Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 21-18.534 contre le jugement rendu le 22 avril 2021 par le tribunal de commerce de Beauvais (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société Transports Choquet Pascal
Pôle 2 - Chambre 1
615e0e81c25a97f0381f5756
1 octobre 2014
PARIS, toque : G0334 Assistée de Me Rémi-pierre DRAI de la SELARL DRAI Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L0175 Maître [H] [A] Agissant en qualité d'administrateur provisoire des SCI LE PASCAL