proches depuis lors ; - la commune de Brassac a procédé de manière unilatérale, sans information préalable ni mise en demeure, à la démolition de la dalle en béton aménagée au-dessus du caniveau longeant

. ; que l'enquête établissait que Gérard X... avait doublé deux véhicules avant d'arriver dans la ligne longeant l'étang, dont l'un conduit par Yann Z..., circulait à 60-70 km heure selon les déclarations

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chez Sam, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activités du Londeau

décembre 1979 ; Attendu qu'il résulte du premier de ces textes qu'est considéré comme concierge, employé d'immeuble, toute personne salariée par le propriétaire, ou par le principal locataire et qui, logeant

Marimbert, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 8 février 1982 le mur de clôture de la propriété de M. et Mme X... à Sierck-les-bains, qui longeait la route nationale n° 153, s'est effondré

ménagères auxquelles la société Batipro logements intermédiaires a été assujettie au titre de l'année 2018 dans les rôles de la commune de Saint-Denis-de-la-Réunion (Réunion) à raison de la résidence " Longanis

attendu que le défaut de conformité de la chose vendue à sa destination normale constitue le vice prévu par les articles 1641 et suivants du Code civil ; qu'ayant constaté l'oxydation perforante des longerons

propriété, l'arrêt attaqué (Rouen, 21 septembre 1994) retient qu'il résulte suffisamment des documents versés aux débats que l'écoulement des eaux pluviales du bâtiment s'effectue par des gouttières qui longent

ares neuf centiares et il ne prévoyait ni droit de passage sur la parcelle voisine, ni l'accès par un chemin goudronné, balisé et éclairé d'au moins quatre mètres, car la parcelle louée, longeait

à la location du bateau Dive spirit 2 et à l'embauche d'une pilote pour ce même navire ; qu'en sa qualité d'organisatrice, elle avait autorisé une 3ème mise à l'eau, malgré la présence d'un requin longimane

A cet égard, l'agrandissement de la photographie (portant la mention manuscrite au verso " année 65-66 ") ancienne produit aux débats montre clairement une dénivellation entre la bande de terre longeant

Y..., selon acte notarié du 22 juin 1976 auquel était annexé un document d'arpentage mentionnant sur le terrain n° 222 un droit de passage longeant la longueur de la parcelle construite n° 223 et portant

Il est constant que le permis de construire délivré le 30 août 2012, concernant un établissement recevant du public (ERP) R+4 avec sous-sol, d'une capacité de 250 personnes longeant sur plus de 150 mètres

conseil municipal de Ploeren, par une délibération du 9 décembre 2011, n'a donné son accord de principe pour l'incorporation au domaine public routier de la commune de l'ancienne route RN 165, voie longeant

de le transformer en camion plateau porte engins équipé d'une grue ; A l'occasion de travaux de remise en état, la société LOCA 64 s'est aperçue du fait que le châssis était fissuré et que les longerons

ses écritures : 1°) de condamner le département de l'Aisne à lui verser la somme de 32 313,98 euros hors taxe, au titre des dépenses liées, d'une part, à la sécurisation de l'entretoise sur des longrines

comparution de Monsieur [C] [D], régulièrement convoqué, qui a fait savoir aux escortes qu'il ne souhaitait pas se rendre à la cour d'appel pour l'audience de ce jour ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON

Monsieur [P] [C] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [R] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON