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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2316336_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B C, représenté par Me Lefebvre, avocate, demande au Tribunal : 1°) de l'admette, à titre provisoire, à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande de titre
Source officielleChambre 1-3
69d0a482cdc6046d47112e65
3 avril 2026
3 avril 2026
La Mutuelle des Architectes Français, assureur de R2M et de la SARL Claire Fatosme et Christian Lefevre Architectes, 5.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
696b45d2cdc6046d479f5984
16 janvier 2026
16 janvier 2026
de la SELARL Lefèvre, société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : B1085 Madame [X] [D] épouse [Y] née le 13 Août 1978 à [Localité 9], [Adresse 5] [Localité 8] Représentée et assistée
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2513460_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - les observations de Me Lefevre-duval, représentant M.
Source officiellePS ctx protection soc 3
668839dc342d338c20d31349
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DE L’ISERE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame SEZER, Juge
Source officiellePS ctx protection soc 3
6633da35c0d3e3fe99d177c0
2 mai 2024
2 mai 2024
DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Amy TABOURE de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
68dd7244548223b2c7ab37b8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
par Maître Marie-Françoise HONNET, avocat plaidant DÉFENDERESSE [4] [Localité 10] [9] POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officiellePS ctx protection soc 3
65c3d9d7c432ce7d11a6ff09
31 janvier 2024
31 janvier 2024
DÉFENDERESSE ASSURANCE MALADIE DE [Localité 5] DIRECTION CONTENTIEUX ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163d5b4c8005eb80ab945d8
20 mai 2010
20 mai 2010
11 mars 2010 : - SARL COMALA DEFENSE, société liquidé prise en la personne de son liquidateur Monsieur [K] [M] [Adresse 3] [Localité 9] Élisant domicile au C. d'avocat CMS Bureau Françis Lefevre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0dc7c25a97f0381f4f7e
14 avril 2014
14 avril 2014
, débouté Mme [Y] [E] épouse [U] de ses demandes, débouté l'EURL LEFEBVRE de ses demandes, condamné Mme [Y] « [U] épouse [E] » et l'EURL LEFEBVRE à payer à Mme [R] [G] la somme de 1.200 euros chacune
Source officiellePCP JCP ACR fond
69dd389acdc6046d471f0b37
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Pascale LEFEVRE ; PREFET DE [Localité 1] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Christine GALLON Pôle civil de proximité
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2603513_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A..., représenté par Me Lefevre, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 13 mars 2026 par lequel le préfet de l’Ain a
Source officielle3ème chambre
DTA_2300908_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2504918_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 22 avril et 15 mai 2025, Mme D, représentée par Me Lefevre-Duval, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures :
Source officielle3ème chambre
DTA_2300750_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61625c95d64a6b1f51487727
8 février 2013
8 février 2013
de LYON, Me Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [B] [O] [U] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 8] [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Me Anne-sophie LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86de8
2 mars 2004
2 mars 2004
Décision déférée à la cour : jugement rendu le 10 Octobre 2002 par le Tribunal d'Instance VANVES RG nä : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP MERLE & CARENA-DORON SCP LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87184
25 juin 2004
25 juin 2004
Tribunal de Grande Instance de CHARTRES Nä de chambre : commission d'indemnisation des victimes d'infractions pénales RG nä : 100/2002 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2300027_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle3ème chambre
DTA_2300056_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officiellePage 59 sur 856