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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0012
12 juin 2018
12 juin 2018
Hervé X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder ses fils Sylvain et Adrien X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02478
30 novembre 2011
30 novembre 2011
La SOCIETE SYGNATURES ne le conteste pas ; que le Conseil constate que le travail exécuté par Monsieur Sylvain X... n'a pas émis de réserve ; que le Conseil constate que sur la demande de Monsieur Sylvain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e92d5bbe450008b2cd0a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Greffière lors des débats : Mme Sylvaine Déchamps, ARRÊT : - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00547
27 mai 2014
27 mai 2014
qu'il n'est dérogé à cette règle, comme à toute autre règle interdisant ou différant un recours, qu'en cas d' excès de pouvoir ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 6 octobre 2011), que la SCEA Sylvain
Source officielleciv2
61372276cd580146773fd491
6 avril 1995
6 avril 1995
Sylvain Y..., demeurant ... (Yonne), en cassation d'un jugement rendu le 27 février 1995 par le tribunal d'instance de Joigny, en matière électorale, au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901fa
30 janvier 2013
30 janvier 2013
RG N : 12/ 01233 AFFAIRE : Sylvaine X... épouse Y... C/ Jean Pierre Z... PLP-iB ENTRE : Sylvaine X... épouse Y..., demeurant...
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008099583
6 janvier 2003
6 janvier 2003
Sylvain Y, demeurant ... ; Mlle X et M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007947099
8 décembre 1997
8 décembre 1997
Sylvain X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200083
14 janvier 2010
14 janvier 2010
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 février 2009), que faisant valoir que, depuis la décision d'un juge aux affaires familiales, ses deux enfants, Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a16f
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Aux termes du même acte, Sylvain Y..., concubin de Madame X..., se portait caution solidaire de celle-ci.
Source officiellecr
édure suiviec/Sylvain X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03890
24 juin 2008
24 juin 2008
suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRÉSOR, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 17e chambre, en date du 12 septembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc7
8 novembre 2005
8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00680----------------------- Johan X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8de9f
11 avril 2011
11 avril 2011
Grosse délivrée le : à dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Johnny Karim X... de nationalité Française ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd86190
27 février 2002
27 février 2002
PASCUAL épouse X... et son assureur DIRECT ASSURANCE tenus de réparer les conséquences dommageables d'une accident mortel de la circulation survenu le 6 septembre 1998 à Meyzieu dont a été victime Sylvain
Source officiellecomm
éesc/Sylvain Y
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00842
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Bernard Y... a cédé des parts de la société à son fils Sylvain Y... ; qu'à la suite de son décès, le 5 avril 1998, son épouse, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00288
3 février 2010
3 février 2010
, qui « certifie que Philippe X... travaillait de 7 heures à la fermeture », René D..., qui indique « avoir vu Philippe X... à son poste (de travail) lorsqu'il allait au bar, le matin et le soir », Johann
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd90595
15 avril 2013
15 avril 2013
Johann Y... Entendus Me Maxime MEFFRE substituant Me Sébastien SCHAPIRA avocats au barreau de PARIS représentant M.
Source officielleciv3
61372141cd580146773f2474
21 mars 1990
21 mars 1990
Sylvain Y..., MM.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122864
26 juin 2013
26 juin 2013
USA (Américain) 18 MAYNIER Sylvain FRA 19 OUATTARA Karim FRA 20 MONSOREAU
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Par jugement en date du 18 septembre 2006, le Conseil des prud'hommes de Lens a débouté Madame Joanne X... de toutes ses demandes. Madame Joanne X... a déclaré former appel de cette décision.
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