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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2105596_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
qualité de tiers, donne lieu à des jets de ballons dans le jardin de ces derniers, la présence d'une quinzaine de ballons ayant été notée à l'occasion des constats précités, à " de multiples cris et hurlements
Source officielle4ème chambre
DTA_2100458_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
a déposé le premier signalement auprès des services du conseil départemental a indiqué avoir entendu le 28 juillet 2020 à proximité du logement de Mme E " durant au moins 30 minutes de très longs hurlements
Source officielle4ème chambre
DTA_2101683_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
part, " un acte de maltraitance envers une enfant, l'enfant J. ne souhaitant pas manger son fromage, [il] lui tient ses mains et introduit le fromage, de force, dans sa bouche alors que cette dernière hurle
Source officielle9ème Chambre (JU)
DTA_2009864_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
a contrevenu de manière répétée et grave à l'obligation de jouissance paisible des lieux loués et a créé des troubles de voisinage importants se matérialisant notamment par des nuisances sonores, hurlements
Source officielle11ème Chambre
DTA_2012395_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
d'une part, au cours du mois d'octobre 2019, interpellé la professeure d'espagnol de sa fille, Mme B, et le fils de celle-ci dans la sphère privée, et, d'autre part, pour avoir, le 18 novembre 2019, hurlé
Source officielle1ère chambre
DTA_2202861_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
E..., le recteur de de Mayotte a retenu que ce dernier avait gravement manqué à ses obligations en ayant provoqué un esclandre, hurlé, insulté et proféré des propos et gestes menaçants envers un collègue
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401516_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
envers ses subordonnés » ainsi qu’un « comportement inapproprié envers les membres de la communauté scolaire, notamment avec les représentants des parents d’élèves qui évoquent son agressivité, ses hurlements
Source officielleChambre Sociale
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3 avril 2026
3 avril 2026
Localité 2] représentée par Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [L] [Z] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Olivier FERRETTI de la SCP FERRETTI HUREL
Source officielle3ème chambre civile
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2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [U] [M] né le 05 Juin 1967 à [Localité 9], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 22 substitué par Me Hughes HUREL
Source officielle1ère Chambre civile
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28 mai 2026
28 mai 2026
[N] autre prénom : [J] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée de Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Hugues HUREL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0825JUD002345802
25 août 2009
25 août 2009
Lauro) montre du doigt un manifestant et hurle « sei stato tu, sei stato tu ! » (« c'est toi ! c'est toi !
Source officielleChambre 4-8
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14 avril 2023
14 avril 2023
Elle a précisé que le bureau, lieu des faits, est un open space, que son supérieur s'est mis à hurler en lui demandant pourquoi elle ne lisait pas les mails qu'elle recevait et lui a reproché qu'au mois
Source officielleChambre 4-5
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12 septembre 2019
12 septembre 2019
parce qu'il était paresseux et ne voulait pas travailler, qu'alors que le chef lui avait demandé d'apporter de la nourriture de la cuisine à la cantine à l'aide de la voiture de golf, Mme [T] lui a hurlé
Source officielleChambre 4-3
5fda99244a910729625138b8
14 juin 2019
14 juin 2019
C'est alors que vous n'avez pas apprécié mes remarques, vous avez perdu votre sang froid et vous vous êtes mise à hurler dans le magasin.
Source officielleChambre A - Civile
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28 avril 2026
28 avril 2026
M] épouse [T] née le 23 mars 1983 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [C] [T] né le 21 juin 1981 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Patrice HUGEL
Source officielle9ème chambre
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18 juillet 2025
18 juillet 2025
Noël HURET, président, Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier.
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
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23 avril 2024
23 avril 2024
DE LA RESIDENCE [9] SITUE [Adresse 3] représentée par son syndic en exercice la société 2 ASC IMMOBILIER Représentant : Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H, avocats au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleChambre Sociale
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19 avril 2024
19 avril 2024
Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Marie-laure VIEL de la SCP MARIE-LAURE VIEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN S.A.R.L. [6] [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleRéférés
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
GRAINES VOLTZ immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°333 822 245 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Patrice HUGEL, avocat au barreau d’ANGERS, avocat plaidant, Me Anne-sophie
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311324_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 août 2023, la commune de Beaufort-en-Anjou, représentée par Me Hugel, conclut, à titre principal, au renvoi de l'audience à une date ultérieure au 21 août 2023
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