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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
6538b4177ffc2c8318ee0141
19 octobre 2023
19 octobre 2023
. *** Monsieur [Z] [L], nommé le 2 janvier 2020 " Advisor to the executive Commitee " au sein de la société Gazel Energie Solutions, dite GES, a contacté en septembre 2020 Maître Ebtedaei, avocat
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fce8c0355000835f877
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] précise s'être vu reprendre par le contrôleur de sécurité du chantier de l'hôtel [7], sur l'usage d'un escabeau au lieu d'une gazelle que lui refusait l'intimée, force est de constater que la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10062
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Q..., associé gérant de la société Vinomatos ; de même les documents transmis à l'administration par la SARL Château les Garelles comprennent un devis rédigé en français le 8 septembre 2016 et deux factures
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d65
3 décembre 2014
3 décembre 2014
THIONVILLE Représentée par Me TERZIC, avocat au barreau de METZ CGEA AGS DE NANCY 96 rue St Georges CS 50510 54000 NANCY Représenté par Me PAWLIK, avocat au barreau de THIONVILLE substitué par Me GARREL
Source officielle3ème Chambre
626b8178d1fb03057d9a5184
28 avril 2022
28 avril 2022
[D] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [V] [K] épouse [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3157110-3505710
9 juin 2010
9 juin 2010
Al-Skeini et autres Les requérants, Mazin Jum’Aa Gatteh Al-Skeini, Fattema Zabun Dahesh, Hameed Abdul Rida Awaid Kareem, Fadil Fayay Muzban, Jabbar Kareem Ali et le colonel Daoud Mousa, sont
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1c1
20 décembre 1967
20 décembre 1967
DE SA BELLE-FILLE EVENTUELLEMENT DROGUEE ET EN TOUT CAS APPAREMMENT MUETTE, IMPOTENTE ET GATEUSE, ET QUI N'AURAIT ETE QU'UN INSTRUMENT PASSIF ENTRE LES MAINS D'ANTOINE Y..., ET QUE CE DELIT AURAIT PU ETRE
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b86
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Représentée par Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fc6a1876057df5d2f7
18 mai 2022
18 mai 2022
COLLIGNON-TROCME de la SCP ELLIPSE AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉ : [K] [J] né le 26 Mai 1995 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Pierre-henri GAZEL
Source officielle3e chambre sociale
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
N° RG22/00291 APPELANT : Monsieur [J] [K] père de son enfant [P] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me LAPORTE avocat pour Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE
Source officielleService des référés
65b4070e753f879640d60982
26 janvier 2024
26 janvier 2024
IMMOBILIER SAS [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Isabelle OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS - #C1927 DEFENDEUR Monsieur [C] [U] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Bertrand GATELLIER
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300989_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
barreau cassé de la rampe d’escalier, l’insert de la cheminée non protégé et le dispositif en empêchant l’accès aux enfants non conforme, ainsi que plusieurs produits posés au sol de même que les gamelles
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304979_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 30 octobre 2023, la SAS Nesa 2066, représentée par la SCP Nicolau-Malavialle-Gadel-Capsie, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 5 000 euros soit
Source officielle3ème chambre
DTA_2303869_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 novembre 2023, l'université de Perpignan Via Domitia, représentée par la SCP Nicolau-Malavialle-Gadel-Capsie, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2213197_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
GAVELe greffier, M-C MINARD La République mande et ordonne au préfet de Maine-et-Loire en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e83b7dc295bdec6a5700
23 mars 2012
23 mars 2012
barreau de Paris (T07) INTIMEE SCI LA CERISAIE ayant son siège social [Adresse 4] représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assistée de Me Sylvia GATULLE-DUPRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf0e
9 septembre 2008
9 septembre 2008
que l'employeur s'acquittait habituellement des repas pris au restaurant par ses salariés, lors de chantiers extérieurs et qu'il arrivait, également, à l'épouse du chef d'entreprise de préparer " la gamelle
Source officielleciv2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
François Marie de Reynal de Saint-Michel, domicilié Usine Soudon, à Lamentin (Martinique), 24°) de Mme Jacqueline, Christine Delis épouse Asselin de Beauville, demeurant La Gadelle, Trois Pont, à Saint-Pierre
Source officielleciv1
613722fdcd58014677404131
9 décembre 1997
9 décembre 1997
..., 44°/ le GAEC de Catusse, dont le siège est ..., 45°/ le GAEC de l'Abeille, dont le siège est ..., 46°/ le GAEC de la Garrigue, dont le siège est 82110 Tréjouls, 47°/ le GAEC de la Gazelle
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200599_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A C, Mme D C et B E, représentés par la SCP Nicolau Malavialle Gadel Capsie, demandent au tribunal : 1°) de condamner le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Pyrénées-Orientales
Source officiellePage 59 sur 111