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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
6682edf6d7288dcb2a00d9f2
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PIERRE ET CEDRIC VIGNERON & PARTENAIRES [Adresse 8] [Localité 23] représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET de la SELARL FRASSON - GORRET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2009 S.A.R.L
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027724370
17 juillet 2013
17 juillet 2013
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que la SELAS Pokorny A...Pierfitte Romens Avot-Fredon, Mmes E...et F...et M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301171_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305165_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407671_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Article 2 : La requête n° 2407671 de la société Rocher Mistral est rejetée.
Source officielleciv1
613723e8cd5801467740fbc9
6 novembre 2002
6 novembre 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que le moyen, par lequel la Société Nouvelle Saint-Roch
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60983
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 21-25.971 Demandeur(s) : la société Yves Rocher France Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61098
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 25-12.228 Demandeur(s) : la société Groupe Rocher opérations Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer
Source officielleChambre 1/Section 5
697c25c1cdc6046d4731b13d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Bien que régulièrement assignée dans les conditions prévues par les dispositions des articles 655 et suivants du Code de procédure civile, la société LA ROCHE n'a pas comparu.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2303602_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
B ; - les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me Loctin, avocat de la commune de Fraisnes-en-Saintois, qui conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dc
11 janvier 2007
11 janvier 2007
ASSURANCE IARD, SA 8-10, rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me DIDIER, avocat au barreau de LYON Société FELLER ROCK
Source officielle3ème chambre
DTA_2200158_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Mme A est propriétaire à Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire) d'une parcelle cadastrée section B n° 1958.
Source officielle4ème Chambre
6879d5f02db7cac9e5eb490a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Monsieur [I] [L] [H] [W] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH de l'AARPI TRAINEAU ABDALLAH & HAZGUER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame [A] [M] [B] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2201716_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Article 2 :Les conclusions de la commune de Roche présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10446
22 mai 2024
22 mai 2024
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 22 MAI 2024 La société Yves Rocher
Source officielle2ème chambre
DTA_2303393_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Par courrier du 3 octobre 2023, le maire de la commune de La Roche-Clermault a rejeté ce recours gracieux.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007951167
3 décembre 1997
3 décembre 1997
. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à cette cour par l'ASSOCIATION FAMILIALE D'EDUCATION ET D'ENSEIGNEMENT POPULAIRE DE L'ECOLE SAINT-ROCH
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e1
17 novembre 2016
17 novembre 2016
-Y... fait l'objet au Centre Hospitalier de LA ROCHE SUR YON, où elle a été placée, à la demande d'un tiers-Monsieur Pierre X...-le 20 octobre 2016.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400719_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
au maire de la Roche-l'Abeille de transmettre la délibération à venir aux services du contrôle de légalité.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304045_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2023, la société Rocher Mistral, représentée par Me Chaussade, de la Selarl Delsol, demande au juge des référés, sur le fondement
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