s'agissant de l'analyse des solutions de substitution, si, conformément aux exigences résultant des dispositions du 5° de l'article R. 122-5 du code de l'environnement, l'étude d'impact doit présenter une esquisse

desserte et de l'accès, ce projet prévoit la réalisation d'une voie interne aboutissant, par un accès " provisoire ", à la route départementale Beyle Stendhal, non pas au niveau du rond-point comme esquissé

, alors que la commune fait valoir, sans être contestée, que les coûts de présentation de l'offre étaient non négligeables car il était exigé un projet architectural avancé allant bien au-delà de l'esquisse

du voisinage (bruits, vibrations, odeurs, émissions lumineuses), l'hygiène, la santé, la sécurité, la salubrité publique, ainsi que l'addition et l'interaction de ces effets entre eux ; () 5° Une esquisse

l'hygiène, la santé, la sécurité, la salubrité publique, ainsi que l'addition et l'interaction de ces effets entre eux ; 4° Une analyse des effets cumulés du projet avec d'autres projets connus. () 5° Une esquisse

A, membre du groupement de maîtrise d'œuvre, a participé aux missions suivantes : études d'esquisses, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, assistance à la passation des contrats de travaux et

le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Gaëtan BALESTRA de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Stéphanie ESQUER

Dans l’évolution historique du droit interne esquissée par l’intéressée, que le Gouvernement ne conteste pas, il faudrait comprendre que la République italienne, bien que laïque, a décidé librement de

Elle note néanmoins qu'au 16 novembre 1982, toutes les pièces pertinentes se trouvaient dans le dossier, la décision avait été déjà prise et les motifs principaux esquissés; il ne restait au juge chargé

Il ajoutait que les tribunaux lui avaient imputé des insinuations et des allégations qu’il n’avait ni formulées ni même esquissées dans son article, et que notamment, c’était à tort que la cour des magistrats

Estimant n’avoir aucune solution pour esquiver l’attaque, il avait sorti son arme de service et fait les sommations d’usage en disant   : «   lâche ça, lâche ça   ».

  déclara avoir vu le requérant tenter d’esquiver les coups, tomber et demander l’arrêt des coups en question et, finalement, monter dans le camion.

Il précisa que Roderick Henderson n’avait esquissé aucun geste et était tombé au sol facilement car il était ivre.

: la convention de Vienne du 19   décembre 1988 contre le trafic illicite des stupéfiants et de substances psychotropes (non ratifiée par le Cambodge), qui organise et améliore la coopération esquissée

Nous avons essayé de l’esquiver. Nous avons procédé à des tirs d’avertissement. Elle ne s’est pas arrêtée. Nous avons immobilisé la vedette.

    En 2012, à partir des études menées notamment dans le laboratoire souterrain de Bure, l’ANDRA présenta les esquisses du futur centre de stockage.

    Dans tous les cas, peuvent être réalisés des esquisses, des dessins, des photographies ou d’autres travaux similaires, qui sont à joindre en annexe au procès ‑ verbal. 3.

Il précisa ce qui suit   : «   lorsque j’ai vu les policiers descendre de leur voiture, j’ai démarré et accéléré, un policier s’est mis devant moi, j’ai voulu l’esquiver en tournant à gauche,