avaient cru établir un manquement aux règles de sa profession, constitutif d'une infraction pénale ; que le préjudice subi par Me Y..., qui a profondément souffert du lancement dans les conditions décrites

son conseil technique, lui-même expert judiciaire, avait contrôlé la superficie intérieure de la maison qui était exactement de 56,80 m2, ce qui correspondait, à 20 cm près, à la superficie habitable décrite

moment Jacques X... n'a entendu relater le comportement habituel de sa belle soeur mais uniquement celui qui aurait été le sien lors de sa visite ; qu'en toute hypothèse, il appartient à l'intéressée, décrite

"500 vert", que si l'on se réfère aux caractéristiques techniques figurant sur la brochure des automobiles Erad, remise par le prévenu à l'appui de ses écritures, il apparaît que le véhicule ainsi décrit

caractère forfaitaire du système de rémunération des gardes et astreintes administratives effectuées par les cadres, sans prendre soin de préciser les modalités du système forfaitaire de rémunération décrit

circonstances de leur déroulement ; - "elle a expliqué, avec beaucoup de retenue, avoir eu peur de son père et avoir été contrainte de continuer à prendre sa douche et à subir les attouchements décrits

pointant vers eux en mimant un geste de masturbation ou en pointant son sexe ; que les mineurs avaient répété leurs propos à la police ; que Nebojsa X... avait nié avoir commis les gestes et actions décrits

figure bien sur les plans annexés au permis de construire accordé le 9 août 1996, à l'emplacement de l'ancien mas, devant être relié à la construction principale par un appentis, il n'a jamais été décrit

que la cour d'appel a omis de faire état des conclusions d'appel du demandeur et de répondre à celles-ci, lesquelles faisaient expressément valoir qu'il n'a jamais indiqué avoir assisté à la scène décrite

notamment celui de déplacer les archives ou de recevoir des lettres adressées par une société au nom de Me X..., notaire, à l'adresse de l'étude ; que l'étendue des pouvoirs de l'administrateur est décrite

X..., de vendre son immeuble parisien soigneusement décrit, au prix déterminé de 4 300 000 francs, à tout acquéreur éventuel qui se présenterait en leur étude, et qu'à tout le moins, le libellé de cette

mandat spécial donné au syndic d'agir en justice doit permettre d'identifier les désordres et les défendeurs que le syndicat entend mettre en cause ; que les désordre objet de l'action doivent être décrits

rapporté des faits remontant à une époque antérieure à la séparation intervenue en 1989, et a fortiori au constat d'adultère établi en 1991 ; que, dès lors, en estimant que le comportement exécrable décrit

données que par le chauffeur du camion contrôlé par la gendarmerie ; qu'en effet, comme le faisait valoir l'employeur, les faits relatés à la société Champicentre étaient beaucoup plus précis que ceux décrits

tenue de manière très maladroite par le tireur, le premier coup de feu a pu être tiré sans aucune volonté ; que cet expert ajoute qu'en ce qui concerne le second coup de feu, l'effet de recul tel que décrit

civile a émis respectivement les 27 (et) 29 septembre et 20 novembre 2000, trois documents intitulés "contrats de dépôt", par lesquels elle a facturé à la société X... des diamants non précisément décrits

compte tenu de sa déficience mentale, elle est crédible dans ses accusations, étant incapable d'élaborer un scénario d'agression, compte tenu de la pauvreté de son potentiel intellectuel ; qu'elle est décrite

était bien conducteur de la Xantia au moment et au lieu de l'accident suffisent à la Cour pour considérer qu'Henri X... a bien heurté le véhicule de la gendarmerie ; que les déclarations du témoin qui décrit