2014 par laquelle l'association a saisi la commission de recours amiable à la suite du contrôle de tarification à l'activité portant sur l'année 2012 est ainsi rédigée : « en accord avec le médecin coordinateur

que le domaine de la mordorée à Tavel, Chave Yann en Crozes-Hermitage et Hermitage, Domaine de Beaurenard en Châteauneuf du Pape et le Domaine de Faury en Saint-Joseph, Condrieu, Côte-Rotie et IGP Colline

[Y] contestait dans ses écritures l'existence de tels retards, soulignant qu'il avait détecté lui-même l'incident du 13 juin 2006, qu'il l'avait corrigé et que les machines avaient été expédiées chez le

est pas nominativement le destinataire" ; "alors que, en omettant de répondre au mémoire des parties civiles appelantes faisant valoir que c'était en réalité "le comportement de Pierre Z..., coordinateur

curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l'homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic médical ou de restaurer, corriger

à amplifier les situations et dont les experts ont relevé qu'elle aurait une influence réelle sur son fils ; "que cet élément de personnalité jette un doute sur ses accusations, lequel n'est pas corrigé

tous ses éléments, puis affirmer le contraire parce que cette obligation n'aurait pas comporté celle de vérifier l'exactitude des informations du dossier guide qu'il remettait à ces personnes ou d'en corriger

licenciement ; qu'en l'espèce, il était reproché à Mme Y... d'avoir porté sur la fiche technique du salon vendu au client Desanneaux, la mention "pleine fleur" alors que le cuir était de qualité "fleur corrigée

leurs conclusions d'appel, les époux Y... avaient fait valoir que le logement relevait de la catégorie IIB et ne pouvait, en cas de changement d'occupant, être loué autrement que selon la surface corrigée

procédure civile ; 2) que, d'autre part, l'obligation de conservation des travaux achevés que la cour d'appel met justement à la charge des architectes en exécution de leur mission de direction, de coordination

baux révisés doit correspondre à leur valeur locative et que le prix du bail des locaux à usage exclusif de bureaux est fixé par référence aux prix pratiqués pour des locaux équivalents, sauf à être corrigés

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

la contradiction dès lors qu'il tranche une question litigieuse ; qu'en procédant d'office à une rectification d'une erreur qualifiée de matérielle, bien que la mention essentielle de l'arrêt ainsi corrigé

voyage lui avait été offert pour se rendre à une manifestation destinée à célébrer la reconnaissance de la valeur de la réalisation d'un projet architectural par la société [1], réalisation menée en coordination

qu'en retenant l'inverse, la cour d'appel a violé les articles 3 et 270 du code civil ; 3°/ qu'en tout état de cause, le principe selon lequel la prestation compensatoire n'a pas pour objet de corriger

donné "aucune alerte sur le risque inhérent à ce compte débiteur", le "seul élément produit à ce titre, à savoir le courrier électronique du 23 avril 2015 (…), s'il mentionne qu'il était impératif de corriger