Monsieur X... a été embauché le 10 mars 2003 en qualité de pharmacien coordinateur du groupe CMCM, qui gère deux cliniques au Mans. En parallèle, un contrat de gérance a été établi.

dès lors que l’huissier de justice chargé de l’exécution de la mesure d’expulsion n’établit pas avoir saisi le représentant de l’Etat et que le préfet n’établit pas avoir saisi la commission de coordination

les convocations des joueurs pour les Relations publiques ou actions d'intérêt général, - Coordonne l'activité et le suivi des Préparateurs physiques, - Coordonne l'activité du Préparateur musculation

2014 par laquelle l'association a saisi la commission de recours amiable à la suite du contrôle de tarification à l'activité portant sur l'année 2012 est ainsi rédigée : « en accord avec le médecin coordinateur

est pas nominativement le destinataire" ; "alors que, en omettant de répondre au mémoire des parties civiles appelantes faisant valoir que c'était en réalité "le comportement de Pierre Z..., coordinateur

procédure civile ; 2) que, d'autre part, l'obligation de conservation des travaux achevés que la cour d'appel met justement à la charge des architectes en exécution de leur mission de direction, de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

exploitait dans une série d'usines tant en France qu'à l'étranger ; qu'elle s'était dotée depuis de très nombreuses années d'ingénieurs de sécurité et de médecins du travail exerçant un rôle de coordination

voyage lui avait été offert pour se rendre à une manifestation destinée à célébrer la reconnaissance de la valeur de la réalisation d'un projet architectural par la société [1], réalisation menée en coordination

conditions concrètes du reclassement ; qu'en l'espèce, la société ITM formation justifiait avoir adressé au salarié, par lettre du 21 septembre 2016, une proposition de reclassement sur un poste de coordinateur-développeur

Les actes qu'on lui prête - par exemple des communications, des coordinations ou un soutien logistique en lien avec le passage de migrants - auraient été accomplis depuis l'étranger (la Tur- quie ?)

l'existence d'un lien de subordination, une société faisant partie d'un groupe ne peut être qualifiée de coemployeur du personnel employé par une autre que s'il existe, au-delà de la nécessaire coordination

Si la commune de Rueil-Malmaison fait valoir que ce poste de coordonnateur secteur éducation sportive constitue une simple évolution du poste existant de coordinatrice du secteur tennis, dans le cadre

communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents relatifs à l'avenant n° 2 du lot n° 1 « Gros œuvre » de la médiathèque de Vitrolles : 1) les comptes rendus de chantiers ; 2) l'avis du coordinateur

des 1er octobre 2025 qui mettent fin à l’attribution de la bonification indiciaire et modifient son régime indemnitaire, d’enjoindre à ce centre de la réaffecter provisoirement comme infirmière coordinatrice

Z..., président-directeur général et médecin coordonateur, et ses confrères pour fixer les conditions d'exercice de leur activité à la clinique ; que M.

technique pour les travaux d'aménagement du futur pôle de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (CUGPSO) avec le cabinet QUALICONSULT ; e) n° D_2016_509 (MP 2016-141) relative à la mission de coordination