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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03131
15 janvier 2019
15 janvier 2019
création d'une terrasse, le tout afin de développer une activité de chambre d'hôtes ; que cependant, des procès-verbaux ont constaté la réalisation de travaux de changement d'affectation d'anciens box à chevaux
Source officielleciv2
6079411a9ba5988459c404db
25 janvier 1973
25 janvier 1973
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN CHEVAL ARRIVE PREMIER DANS UNE COURSE, AYANT ETE "DISTANCE ", C'EST-A-DIRE DECLASSE
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c67e
17 mai 2001
17 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Espace Cheval, dont le siège est Centre équitation Saint-Georges,
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8c3
11 juin 1963
11 juin 1963
PRISES DE PARIS CLANDESTINS, LES FAUSSES EXPLICATIONS DONNEES CONCERNANT LE SENS DE CES INSCRIPTIONS ET LA HATE AVEC LAQUELLE ELLE A JETE A TERRE L'UN DE CES PAPIERS LUI-MEME COUVERT DE NUMEROS DE CHEVAUX
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02527_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Le chiffre d'affaires de la société est constitué par les ventes de chevaux, les gains de course et les saillies.
Source officielle4ème chambre
DTA_2102846_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Elle soutient que : - elle exerce une activité d'éleveur de chevaux et, à ce titre, héberge des animaux en pension à titre onéreux ; en 2020, une cliente a retiré son cheval estimant que les infrastructures
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110606
16 décembre 2020
16 décembre 2020
X... qui soutient qu'en réalité, son épouse exerce une activité commerciale lucrative d'achat et vente de chevaux et qu'elle s'occupe de chevaux qui sont en pension sur les terrains agricoles communs équipés
Source officielleciv2
60794ce89ba5988459c47849
13 juillet 2000
13 juillet 2000
le système d'alarme du véhicule de Mme X..., stationné en contravention à une interdiction de stationnement, s'est déclenché en même temps que le feu d'artifice et une sirène de pompiers ; que deux chevaux
Source officielle2ème chambre section C
662b43d0fe25450008314980
25 avril 2024
25 avril 2024
Concernant l'abri à cheval, l'appelante oppose la prescription.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300575
13 mai 2009
13 mai 2009
jour, il a consenti à Mme Nadia Y... un contrat de bail commercial portant sur diverses parcelles de terre ainsi que sur les bâtiments édifiés sur ces parcelles, le contrat prévoyant la pension de chevaux
Source officielle11e Chambre A
616246cdaf0a1de0eb1b65f0
17 mai 2013
17 mai 2013
Dès 6 à 8 CV, 13 € par cheval au-dessus du cinquième, de 9 à 10 CV, 15 € par cheval au-dessus du cinquième, de 11 à 20 CV, 32 € par cheval au-dessus du cinquième de 21 à 25 CV, 36 € par cheval au-dessus
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103820_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
novembre 2021 par laquelle le ministre de l'intérieur a confirmé la demande qu'il a adressée à la société France Galop de retirer les autorisations dont il disposait de faire courir et de monter des chevaux
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1de3bcaf505db6968c2
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[E] a fait inscrire sur son compte courant d'associé correspondent à des apports de chevaux qui n'appartiennent pas en réalité à la société, à des dépenses pour des chevaux qui n'appartiennent pas à la
Source officielleChambre Sociale
679482fec6ca88188aff6a44
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[S] de la situation de santé de ses propres chevaux, plusieurs de ceux de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C201176
7 juillet 2016
7 juillet 2016
la société Charal mal fondée en son recours tendant à l'inopposabilité de la décision de prise en charge par la CPAM de Moselle de la maladie déclarée par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01400
22 novembre 2017
22 novembre 2017
, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de La Réunion,18 mai 2016), que la société en participation Chevalier
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201122
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Grand-Est, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société MACIF, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages, de la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleciv2
613723edcd5801467740ff7a
7 mars 2002
7 mars 2002
8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société CDR Créances, venant aux droits de la SDBO, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Nicod-Chevallier-Charezyk
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00431_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
L'EARL Les chevaux de la Buffière - Centre équestre de Rochetaillée loue ces installations et y exploite une activité de centre équestre.
Source officielle6ème Chambre
627df8e30d41e0057d43e453
12 mai 2022
12 mai 2022
FAITS, PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Le GFA Le Panneau a pour activité la prise en pension de chevaux.
Source officiellePage 59 sur 628
CHELLALI, Noureddine
21/06/2026
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ELQJAIRI CHELLALI, AYMEN
18/06/2026
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HOLDING CHELLALI
18/06/2026
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EL QJAIRI CHELLALI, Ayman, EL QJAIRI CHELLALI
17/06/2026
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CHELLALI DISTRIBUTION
16/06/2026
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