Brice X..., domicilié [...] , agissant tous trois en qualité d'héritiers de Fabienne Y..., contre l'arrêt rendu le 2 mai 2017 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige les opposant

#Herbert Bruns contre Commission des Communautés européennes.#Radiation.#Affaire 133-73.

. # Herbert Bruns contre Commission des Communautés européennes. # Affaire 95-76.

Serge et Bruce X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM.

indéterminée à temps plein, pour des fonctions de technicien supérieur en électronique, groupe B.15.0, niveau indiciaire de placement N5-2284, indice de référence 1700 avec une rémunération annuelle brute

société Dresco a notamment été condamnée à lui payer une somme à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse ; que l'employeur, considérant que la somme était une somme brute

Le protocole prévoit que le complément de prix marge brute s'élève à un pourcentage de la marge brute réalisée au titre de l'exercice 2016 variant en fonction du degré d'atteinte de l'objectif de marge

X... aux fonctions de directeur de la société Transports Rochais-Bonnet moyennant un salaire annuel brut de 700 000 francs ; qu'à la suite de la mise en oeuvre par le Groupe Ziegler de la garantie de passif

Elle a formulé cette dernière demande dans le dispositif de ses dernières conclusions en ces termes : « condamner en conséquence l'association [3] à payer à Mme [G] la somme de 4 616,22 euros brut du chef

Il mesurait environ 1 mètre 70-75, environ 18 à 20 ans, cheveux courts, brun, nez fin, yeux marron, visage très blanc, type européen, pas de poil du tout au visage. Il était tout fin, grande gueule.

. ; "aux motifs que celui-ci avait accusé Maurice Y... de l'avoir frappé à coups de poing sur le corps et sur le nez avec une vis et un marteau, de lui avoir brûlé le pouce, de lui avoir touché le sexe

salariés, un litige s'est élevé avec le comité d'entreprise sur la somme devant lui être reversée par l'employeur pour le calcul de l'assiette des dépenses sociales à rapporter à la masse salariale brute

avait retenu le salaire net moyen perçu en 1989 par Pierre Y... pour évaluer la perte de salaire subie alors que pour le recours de l'EDF, c'était une somme qui correspond approximativement au salaire brut

rattachement, le sexe, l'âge, l'ancienneté, le coefficient actuel et le coefficient à l'embauche, la fonction, la convention collective de référence, le temps de travail, le salaire de base brut

ans, et dans le département ainsi que dans trois départements limitrophes et prévoyant la perception d'une indemnité spéciale à la fin de la durée de non concurrence, "égale à un dixième du salaire brut

nom des salariés pour lesquels une saisie des documents informatiques était requise ; qu'il est apparu que cette liste mentionnait le nom des personnes concernées mais également leur salaire annuel brut

nom des salariés pour lesquels une saisie des documents informatiques était requise ; qu'il est apparu que cette liste mentionnait le nom des personnes concernées mais également leur salaire annuel brut

tandis que les descriptions des biens évoqués dans sa requête en revendication (« sommiers mousse éco ») ne correspondaient pas aux marchandises en possession de la société Sapsa Bedding (« sommiers bruts