AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 6 mai 2005) que M.

[H] [O], contre l'arrêt rendu le 22 mai 2014 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Marti-Pierrelaye, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2014 par la cour d'appel de Bourges

NOVEMBRE 2020 La caisse primaire d'assurance maladie du Cher, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 19-21.610 contre le jugement rendu le 2 juillet 2019 par le tribunal de grande instance de Bourges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bourges

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 juin 2004), que la commune de Bourg-la-Reine

Jean-Baptiste Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Catherine X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1998 par la cour d'appel de Bourges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 16 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association GEDHIF, dont le siège est à Bourges (Cher), chemin de Tortiot, prise

Gérard A..., demeurant "Moscou", route de Vierzon à Mereau (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1990 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de : 18/ M.

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de Mme Rose-Marie Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui

Sur le pourvoi formé par la société Case Poclain aujourd'hui dénommée Case France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Bourges

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Marin Distribution, dont le siège est : 36200 Saint-Marcel, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1994 par la cour d'appel de Bourges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 16 mai

20 AVRIL 2022 La société Crédit foncier de France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 20-16.962 contre l'arrêt rendu le 30 avril 2020 par la cour d'appel de Bourges

[S] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 20-22.563 contre le jugement rendu le 3 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de Bourges, dans le litige l'opposant à la société Armurias, société

[T] [K], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Z 21-24.118 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société