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1 200 résultats pour « Boudevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

64b0e7f7c42a2105dbc59c12

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

polymères en vue de la conception, de la réalisation et de la vente d'une gamme de produits destinés aux industries du verre (sacs à membrane souples permettant le feuilletage de verre), de préhenseurs (boudins

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6034eb75d6704d16fe96deb6

Appel

31 août 2016

31 août 2016

conseil de prud'hommes de BOBIGNY - section commerce - RG n° 12/01193 APPELANT Monsieur [J] [T] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] représenté par Me Stéphane BOUDIN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61633c137eadebb7307d1f0f

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

[C] qui ont négocié la partie logistique, qu'on cherche maintenant à lui recoller le bébé parce que ça part en noeud de boudin, qu'ayant l'impression qu'on a vendu une logistique sur des quantités qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf80

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Attendu que cette activité, connue sous le nom anglais de " flyfish ", consiste, pour ses participants actifs, à chevaucher une bouée (dite boudin) tractée, à l'aide d'un câble, par un navire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00532

Cassation

25 mars 2015

25 mars 2015

A... qui se tenait alors dans le bureau de Mme H... , parler d'elle et de Mme I... en les désignant comme " les boudins de l'entrée " ; qu'elle s'était alors levée en le remerciant mais qu'il s'était

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201072

Cassation

21 juin 2012

21 juin 2012

- Monsieur Godefroy B..., salarié de l'entreprise de 1958 à 1985, témoigne « nous avons employé différents produits de calorifugeage à base d'amiante (compas 240) plaques et boudins d'amiante pour les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200964

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

faisant état de fonctions à la " maintenance, branche mécanique, comportant tuyautage, chaudronnerie où l'amiante était utilisée en tant que calorifugeage, isolant sous forme pulvérulente, plaques et boudins

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

69dd4422cdc6046d471fd95f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

STRASBOURG, avocat plaidant, Me Alexandra BORDONNE, avocat au barreau de SARREGUEMINES, avocat postulant DÉFENDEUR Monsieur [B] [C] [F] né le 12 Mai 1971 à BITCHE (57230), demeurant 16, rue de Bousseviller

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1028JUD005237415

Admin. suprême

28 octobre 2021

28 octobre 2021

It is also hardly comparable with the twenty-six-year period that the applicant in Bodein v. France (no.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3de92eb797effb070228

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Elles invoquent le peu de ventilation de l'habitation avec obstruction des systèmes de ventilation au sous- sol, la présence de boudins à chaque ouverture et la présence d'infiltrations d'eau dans les

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa58

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

le passé de trois chutes similaires, la caisse étant alors vide, en présence des employés de Telis, affirmant avoir fait des demandes répétées de réparation et ajoutant qu'à défaut il avait placé un boudin

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01639_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

contrôleur technique a de nouveau sollicité le plan d'exécution de l'ensemble de la charpente bois et a précisé que " l'étanchéité doit être assurée entre la gouttière existante et le capo zinc rajouté sur boudin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100344

Cassation

18 mars 2021

18 mars 2021

le 2 avril 2020 suite à une « intoxication médicamenteuse volontaire », que le médecin psychiatre notait en outre :« Consommation de toxiques »,« existence de troubles de la personnalité d'allure bordeline

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

65b9484a5a029d9e20d9bbbc

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

. - Tours Boutteville le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Travel Airport le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - [Localité 10] Holding le 03.02.2023 dénoncée le 10.02.2023. - Vignobles Trianon le 03.02.2023

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300775

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

sous-traitants qui ne sont pas en cause, - aux niveaux 27,6 ; 25,40 et 24,40 en raison d'une mauvaise préparation du support exécuté, sous la maîtrise d'ouvrage de la société SOFIC, par l'entreprise BOUTTEVILLE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-243486

Admin. suprême

19 mai 2025

19 mai 2025

Türkiye 22/06/2021 Muhammet Caner MARANGOZ 1989 Boldavin Turkish Mehmet Baran SELANİK 79. 34808/21 Kardaş v. Türkiye 28/06/2021 Ebubekir KARDAŞ 1981 Nevsehir Turkish   80. 34938/21 Kaya v.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2523990-2739454

Admin. suprême

23 octobre 2008

23 octobre 2008

“the former Yugoslav Republic of Macedonia” (no. 13904/02)   Violation of Article 6 § 1 (length) Bodeving v. Luxembourg (no. 40761/05) Guber v. Russia (no. 34171/04) Yerkimbayev v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Boltanc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2019:0212JUD003305616

Admin. suprême

12 février 2019

12 février 2019

conclut, en l’espèce, à la violation de l’article 3 de la Convention pour les mêmes motifs, car elle ne constate aucun élément ou argument nécessitant d’examiner plus avant le grief (comparer avec Bodein

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6788a097a1dbfbd5d79cd586

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'expert judiciaire a relevé la présence d'un boudin en caoutchouc bordant sur toute sa longueur la partie basse de la porte de garage du sous-sol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4a

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Notre travail consistait à faire des travaux d'entretien et de réparation dans tous les secteurs d'USINOR où l'on manipulait de l'amiante, et notamment aux fours PITS où l'on enlevait et remettait des boudins

Source officielle