Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e3d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Société DALKIA INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196c
23 juillet 2014
23 juillet 2014
20406 BASTIA défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mai 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c90043501
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c057
9 août 2022
9 août 2022
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles
Source officielleREFERES 2ème Section
661d6c1b082b40ce99b63cf6
15 avril 2024
15 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02616 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRDN 10 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àla SCP BAYLE - JOLY
Source officielleChambre 4-8a
669a0187bf9da27f384b0caa
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd645ff
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3bdc2a5bdff9702ffac
16 janvier 2025
16 janvier 2025
AUCHAN SUPERMARCHE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉ Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca1d3976f57d00d3216
9 juillet 2025
9 juillet 2025
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8af
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
653b58b9502b828318c4e296
25 octobre 2023
25 octobre 2023
judiciaire de la SAS SERVICE MARCHANDISING ASSISTANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 444 809 792 représentée par Me Benjamin
Source officielle21e chambre
6033431fc63a77b37b344e52
6 juillet 2017
6 juillet 2017
FRANÇAIS LE SIX JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS OLYMPUS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Benjamine
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
SCP ANDRE - GILLIS pour Avoué et la SCP PERRIGUEY - TOURNIER - BELLARD - MAYER pour Avocat LE BUREAU VERITAS ayant son siège 21 B, rue Aristide Briand - 90300 OFFEMONT INTIMÉ Ayant Me Benjamin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02449_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 septembre 2024 et le 17 mars 2025, la commune de Grimaud, représentée par la Selarl Genesis avocats agissant par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9194b
16 juillet 2014
16 juillet 2014
avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mai 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 4-8b
67f0be032b128a29976857a8
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c0
12 février 2014
12 février 2014
barreau d'AJACCIO, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 décembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e3b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Société DALKIA INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6707701981e733ee26982e3f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Société DALKIA INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301349_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrée les 30 octobre, 13, 14 et 16 novembre 2023, la société Trapeg, représentée par la SELARL Genesis Avocats, agissant par Me Marie-Yvonne Benjamin
Source officiellePage 59 sur 64