société Y..., de même que le maître d'oeuvre chargé d'une mission de maîtrise d'oeuvre complète comportant la direction et la surveillance des travaux ne pouvaient ignorer que le temps de séchage du béton

S'agissant de la responsabilité de la commune de Bezons : 7.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Besson Export SA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1988 par

ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LES CONSORTS Y..., AU NOMBRE DESQUELS PHILIPPE X..., DEMANDEUR AU POURVOI, PROPRIETAIRES INDIVIS D'UN IMMEUBLE, AVAIENT DONNE SEPAREMENT AU CABINET IMMOBILIER " SOCIETE BELON

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article R. 211-8, 1 , d, du Code des assurances ; Attendu que Mustapha X..., employé de la société Béton

représentés par la SELARL Le Maguer, Rincazaux, Eisenecker, Chanet, Ehret, Guennec, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 novembre 2023 par lequel le maire de la commune de Riec-sur-Belon

Par un mémoire, enregistré le 2 mars 2026, la société Carrières et Bétons Bronzo-Perasso, représentée par Me Vicquenault, déclare se désister de ses conclusions.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : V 22-12.227 Demandeur : la société Ingénierie béton système et autres Défendeur : la société Vinci construction Dom-Tom Requête

ARME, CONSTRUCTIONS CIVILES ET INDUSTRIELLES" B.A.C.C.I. ; SUR LA LEGALITE DE LA DECISION ATTAQUEE: CONSIDERANT QUE SI LA SOCIETE "BETON ARME, CONSTRUCTIONS CIVILES ET INDUSTRIELLES" B.A.C.C.I.

Consommation et de la répression des Fraudes, en vertu de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de onze sociétés fabricantes de béton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n R 94-11.706 formé par la société Béton chantiers prêt

O R D O N N E : Article 1er :La requête du SDC LES TOITS DE BEZONS 2 est rejetée.

Article 2 : Les frais d'expertise exposés devant le Conseil d'Etat sont mis à la charge de la société Dumont et Besson et du bureau d'études Sodeteg.

Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 mars 1985), que la société Sobea a entrepris la construction d'une tour de dix neuf niveaux ; qu'après s'être approvisionnée en béton pour

Louis-Félix X... a confié à la SARL SUD OUEST PISCINE COQUES ET BETON la réalisation d'une piscine. Cette société a fait assigner M.

prévu une classe de résistance C25/30 à laquelle le béton utilisé ne répond pas.

coloré dans leur jardin sis [Adresse 5] Selon devis du 18 mars 2021, ils ont fait appel à la société Lafarge Bétons pour la fourniture du béton de teinte chamois, pour un montant de 2.623,32 euros.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : V 22-12.227 Demandeur : la société Ingénierie béton système et autres Défendeur : la société Vinci construction Dom-Tom