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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2303295_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
plan local d'urbanisme métropolitain précise d'une part : " Les espaces libres sont de deux types : / Les espaces verts : il s'agit d'espaces comprenant une végétation basse ainsi que des arbres ou arbustes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310451
12 novembre 2020
12 novembre 2020
B..., de sorte qu'il est difficile de considérer, à la suite de l'expert D..., que cette cause d'aggravation a été totalement corrigée par la plantation de nouveaux arbres ou arbustes ; que, sur l'indemnisation
Source officielle8ème Chambre
DTA_2212435_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il précise que le terrain comprend deux sorbiers, un laurier et quelques arbustes sur la limite nord et la limite ouest sur rue, qui sont représentés sur les photographies annexées au plan de masse.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2212427_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il précise que le terrain comprend deux sorbiers, un laurier et quelques arbustes sur la limite nord et la limite ouest sur rue, qui sont représentés sur les photographies annexées au plan de masse.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2215681_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Il comporte également, entre la limite séparative est et la voie d'accès à ces places et à cette rampe, un espace vert planté notamment d'un érable et d'une ligne d'arbustes de thuyas.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204342_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
3.2.3 renvoie pour l'application du coefficient de densité végétale, précise qu'un arbre de grand développement correspond à 8 unités de plantation, un arbre de moyen développement à 4 unités et un arbuste
Source officielle10e Chambre
6162c1cc34defd4c4b3b461d
20 juin 2012
20 juin 2012
sait que tout le monde était le long de sa voiture côté conducteur, en train de discuter, que suite au choc [O] était sur la route, que dans un deuxième temps, il a vu [B] qui se trouvait le long des arbustes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200717_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Aux termes de l'article 1-2-1 du chapitre II du titre 2 du même règlement : " Interdiction : / Toute plantation d'arbre ou d'arbuste à une distance de tout bâtiment existant, ou du projet, inférieure à
Source officielle2ème chambre
DTA_2108433_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le plan de masse du dossier de permis de construire modificatif fait également apparaître le petit if et les arbustes ainsi que les lauriers-sauces à couper.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1901154_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
chauffage, pour un coût de 44 768,40 euros TTC ; - avant travaux et en cours de chantier, il a été nécessaire de faire procéder à l'abattage d'un peuplier contre les groupes de climatisation, la coupe d'arbustes
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300491_20250227
27 février 2025
27 février 2025
air doivent être végétalisées : / Soit par un arbre de haute tige, à ombrage, planté et correctement protégé, à raison d'un arbre pour 2 places, / Soit par une combinaison d'arbres de haute tige et d'arbustes
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b34
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ce que la bâche posée sur le mur pignon des consorts [D] était dégradée, ne le protégeait plus correctement, et que la parcelle était laissée à l'abandon, dans son entretien, avec un développement d'arbustes
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
Sargsyanc/Azerbaïdjan
ECLI:CEDH:002-11837
12 décembre 2017
12 décembre 2017
autre élément de preuve, en dehors des témoignages de particuliers, n’a été produit à l’appui des demandes d’indemnisation relatives à la perte des articles domestiques, des véhicules, des arbres et arbustes
Source officielle1ere Chambre
651d02e3fe8d588318c1ada5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
terrain objet de la vente était, dans la période écoulée entre le compromis signé en mars 2018 et l'acte authentique signé en novembre de la même année, envahi d'une végétation foisonnante et ancienne (arbustes
Source officielle3ème Chambre
64b0e816c42a2105dbc59c6c
13 juillet 2023
13 juillet 2023
C'est par ailleurs en vain que les appelants invoquent à titre subsidiaire, les dispositions de l'article 671 du code civil selon lesquelles il n'est permis d'avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes
Source officielle1ere Chambre
64bb73390d42fcd969e7ce99
21 juillet 2023
21 juillet 2023
aménagement tel qu'empierrement témoignant d'un usage autre que piéton, qu'une végétation autochtone s'y est développée, que la végétation est touffue avec des herbes hautes et de jeunes pousses d'arbustes
Source officielleChambre 4 A
64f17eff92dd7fd9692bbcb1
28 juillet 2023
28 juillet 2023
EXPOSE DU LITIGE La société Pépinières Jean Gissinger est spécialisée dans la production et la vente d'arbres, arbustes, plantes et accessoires.
Source officielleChambre civile TGI
628882c7edb9a9057d0d2aa8
19 avril 2022
19 avril 2022
bordures (avec des plots et murets pour empêcher les véhicules de stationner sur les trottoirs), des lampadaires pour éclairer la rue, des réseaux enterrés', outre une végétalisation des abords (gazon, arbustes
Source officielle3e chambre civile
69d899cdcdc6046d47bc6981
9 avril 2026
9 avril 2026
des tiers, à savoir les époux [V], qui l'avait sollicité en 2014 pour consolider le talus ou Monsieur [Z] dont rien ne démontre, selon l'expert, qu'il aurait décaissé le pied du talus et abattu des arbustes
Source officielle1ère Chambre
66878cb705d6f7f678d48ffe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
locatives met à la charge du locataire l'entretien courant des jardins privatifs, notamment des allées, pelouses, massifs, bassins et piscines, la taille, l'élagage et l'échenillage des arbres et arbustes
Source officiellePage 59 sur 86