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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce8
9 février 2011
9 février 2011
* * * MOTIFS DE LA DECISION : Angèle X... épouse Y... et A...dite ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc37
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Par jugement du 2 mars 2020, la société CFPB a été placée en redressement judiciaire et la société Angel-[P] a été désignée en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2304460_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2023, la société la Pierre d'Angle déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle1ère / 6ème SSR
CETAT:CETATEXT000031861199
30 décembre 2015
30 décembre 2015
Jean Lessi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Ricard, avocat de la société La Pierre d'Angle ; 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf0
9 août 2012
9 août 2012
Frédéric Y... et Mme Valérie Z...se sont mariés le 25 juin 1994 à ESPINAS (Tarn et Garonne), un enfant est issu de leur union : - Angélique, née le 6 février 1995.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6971e78dcdc6046d4737e893
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ANGEL [J] [P], prise en la personne de Me [J], Agissant en qualité de liquidateur de la société LM TRANSPORTS [Adresse 3] [Localité 5] Représentée et assistée de Me Jean-Charles NEGREVERGNE, de la
Source officielleChambre Sociale
6033f3d6efbe77a46eacfafd
28 février 2017
28 février 2017
Ainsi, les règles internes sur le programme 'Annual Incentive' pourront être modifiées ou abandonnées à tout moment, sans que M.
Source officiellecomm
61372212cd580146773f9fcc
9 novembre 1993
9 novembre 1993
responsabilité limitée Neptune, dont le siège est à RN 100, Domazan, Aramon (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Grand Angle
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5b1
6 mars 1985
6 mars 1985
ANGEL, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE L'AUDE DU 15 MARS 1984, QUI L'A CONDAMNE A DOUZE ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR TENTATIVE DE VOL AVEC ARME ET COUPS OU VIOLENCES VOLONTAIRES AYANT ENTRAINE
Source officielleciv2
61372144cd580146773f262d
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Célestin H..., 13°) Mlle Marie-France H..., 14°) Mme Marie I..., veuve E..., 15°) Mlle Angèle J..., 16°) M. Joseph K..., 17°) M.
Source officielleChambre 1-2
6780be26780de3a214879ec2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Angélique NETO, Présidente Mme Séverine MOGILKA, Conseillère M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90785
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[B] Défendeur: la société Angel Hazane et autre Requêtes n°: 69/22 Ordonnance n° : 90785 du 7 juillet 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Angel Hazane, ayant la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90786
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[B] Défendeur: la société Angel Hazane Requête n°: 70/22 Ordonnance n° : 90786 du 7 juillet 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Angel Hazane, ayant la SARL Le Prado
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10308
12 juin 2024
12 juin 2024
est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° K 23-10.382 contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2022 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Angel
Source officielleciv1
60794b759ba5988459c432c5
12 mars 1985
12 mars 1985
D'OBLIGATIONS ALIMENTAIRES ENVERS LES ENFANTS ; ATTENDU QUE MELLE B., DE NATIONALITE ALLEMANDE, A MIS AU MONDE, LE 7 OCTOBRE 1967, A FRIBOURG (REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE) , UN ENFANT PRENOMME ANGEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daee
4 avril 2011
4 avril 2011
Emmanuel Noël Jean X..., assisté de l'UDAF de la HAUTE-VIENNE intervenant en qualité de curateur C/ Mme Angélique Y... épouse X...
Source officielleciv1
613721cfcd580146773f790c
20 janvier 1993
20 janvier 1993
Marie-Joseph, Jean-Paul Z..., notaire, demeurant ... à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), contre : 18/ Mme Angèle, Marie-Joseph X..., demeurant à Parnasse, Saint-Claude (Guadeloupe), 28/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee8c
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Angélique Y... a déposé le 9 septembre 2010 une requête en divorce.
Source officielle1ère A
69dca83dcdc6046d47106711
6 octobre 2025
6 octobre 2025
* la SCP ANGEL-HAZANE-[Z] représentée par Me [J] [Z], en qualité de mandataire judiciaire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10960
16 novembre 2022
16 novembre 2022
[C], demandeur au pourvoir principal Monsieur [C] fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté sa demande en paiement de la prime dite « Annual Incentive », avec congés payés y afférents ; 1/ Alors
Source officiellePage 59 sur 1768
ANGALEA CONSEIL
10/04/2026
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