La preuve d’un tel vice caché quand il est allégué repose sur l’acquéreur. M. 

[R] et Mme [B] pour vice caché. - dire et juger que Mme [B] ne prouve pas l'existence d'un vice caché. - débouter Mme [B] de ses demandes fins et conclusions à ce titre.

SELON LEQUEL LA RUPTURE DE LA JANTE TROUVAIT S ON ORIGINE DANS L'EXISTENCE DE CRAQUELURES LONGITUDINALES DE LA COUCHE CEMENTEE DANS QUATRE FONDS DE DENTURE ; QUE, SE FONDANT SUR L'EXISTENCE D'UN VICE

Il estime que la garantie des vices cachés peut être mise en œuvre. Les parties ont été convoquées à l’audience du 7 mai 2025 où seul Monsieur [B] a comparu.

2008 un véhicule d'occasion Mercedes auprès de Mme Y..., moyennant un prix de 3 500 euros ; qu'invoquant une panne de moteur, les acquéreurs ont assigné Mme Y... sur le fondement de la garantie des vices

du vice a pu, sans méconnaître les termes du litige, en déduire l'existence d'un vice caché et l'impossibilité pour la SCI de se prévaloir de la clause de non-garantie figurant dans le contrat de vente

[H] [U] reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir déclaré irrecevable sa demande principale en résolution de la vente et en dommages et intérêts fondée sur la garantie des vices cachés, et d'avoir

Il s'agit d'un vice caché lors de la réception mais il ne rend pas l'immeuble impropre à sa destination.

X... a assigné son vendeur en garantie des vices cachés de la chose vendue ; que la société Total a invoqué la clause exclusive de garantie du contrat de vente ; Attendu que pour faire application de

de vices cachés, M.

caché était non connu de la société Cedolivier à la date de la vente, ne porte pas atteinte la destination de l'immeuble et qu'il existe, en outre, une clause d'exclusion de garantie des vices cachés

500 euros sur le prix d'achat, sauf à parfaire à dire d'expert, outre la somme de 5 000 euros en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Elle soutient que la garantie des vices

La SCI Mareve considère que la clause d'exclusion de la garantie des vices cachés contractuellement prévue est inapplicable.

X..., la société Barbot a formé un recours en garantie contre la société Fibrocementos ; Attendu que la société Fibrocementos fait grief à l'arrêt de dire que la demande en garantie des vices cachés

C'est, d'ailleurs, au titre de ces désordres que l'expert a évalué les travaux de toiture pour la réparation du vice caché du 4ème étage.

l'action en garantie des vices cachés a été écartée par le premier juge pour cause de tardiveté, et que l'oxydation des chromes sur un véhicule après un usage de 9 000 km pendant 14 mois autorisait l'acheteur

apparents [et] des vices cachés'.

dans sa rédaction applicable en la cause, l'action en garantie pour vices cachés doit être exercée dans un bref délai; que celui-ci est interrompu par une assignation en référé aux fins de voir ordonner

du fond doivent dire en quoi le vice allégué rend la chose vendue impropre à l'usage auquel on la destine ; qu'en ne disant pas en quoi le vice caché allégué d'un défaut d'évacuation des eaux en cas d'orages