[V] [X], technicien d'intervention des sociétés ENEDIS et Gaz Réseau distribution France (la société GRDF) réalise habituellement des interventions techniques sur le terrain hors de son centre de rattachement

LE LITIGE M.U..., technicien d'intervention des sociétés ENEDIS et Gaz Réseau distribution France (la société GRDF) réalise habituellement des interventions techniques sur le terrain hors de son centre

LE LITIGE M.N..., technicien d'intervention des sociétés ENEDIS et Gaz Réseau distribution France (la société GRDF) réalise habituellement des interventions techniques sur le terrain hors de son centre

[V], technicien d'intervention des sociétés ENEDIS et Gaz Réseau distribution France (la société GRDF) réalise habituellement des interventions techniques sur le terrain hors de son centre de rattachement

dans le cadre d'une réforme structurelle régionale ; qu'après avoir été muté d'office, en surnombre, sans changement statutaire à compter de cette date, puis avoir été muté d'office sur un poste de technicien

[D] a été engagé le 24 avril 1978 par EDF en qualité de technicien en formation ; que son contrat de travail s'est poursuivi, à compter du 1er septembre 2005, au sein de la société RTE EDF transport, devenue

J... ne s'étant pas présenté à la convocation du technicien commis, un jugement a dit qu'il était le père de l'enfant ; qu'il a interjeté appel de cette décision ; Attendu que, pour rejeter la demande

X..., ancien salarié de la société Arcelormittal Méditerranée (l'employeur), en qualité de technicien de fabrication cokerie, du 2 août 1976 au 1er février 2002, a déclaré, le 18 novembre 2014, auprès

plaignant du retard dans la réalisation des travaux et de désordres, ceux-ci ont assigné en référé les sociétés Bouygues et STPCL et ont obtenu la désignation, par ordonnance du 31 mars 2010, d'un technicien

Le 1er octobre 2009, il a été engagé par la société Renault (la société) au poste de responsable communication régionale, en qualité de technicien de service commercial hors classe, statut ETAM. 3.

534 987, 10 francs et a déclaré l'arrêt opposable à la Compagnie Axa Courtage ; " aux motifs que, " sur le préjudice professionnel, au moment de l'accident, Dominique Z... était employé comme technicien

l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse des architectes, ingénieurs, techniciens

Selon les arrêts attaqués (Douai, 30 septembre 2015 et 28 juin 2019), Mme [F] a été engagée à compter du 1er juin 2006 en qualité de technicienne de l'intervention sociale et familiale par l'

leur authenticité; que le dossier était illustré par les photographies de plusieurs meubles, accompagnées des mentions de leur facture, des appréciations d'un expert judiciaire, et de celles de techniciens

entrée en vigueur était soumise à la condition suspensive de son approbation par les autorités mozambicaines, le statut de l'intéressé étant régi par le protocole du 2 juillet 1980 concernant les techniciens

du magnétoscope et le paiement d'une provision ; que les parties s'étant mises d'accord à l'audience de première instance pour la reprise de l'appareil vérifié, à la suite d'essais en présence de techniciens

X... a été engagé par la société Géotherma, le 11 janvier 1982, en qualité de technicien géologue ; que le 1er janvier 1985, il a été promu au rang de géologue, position cadre ; qu'il a réclamé à son employeur

X... a été embauché par la société Delachaux en qualité de technicien en peinture, puis est devenu chef d'atelier ; que, le 14 avril 1989, il a fait l'objet d'un avertissement pour s'être absenté de son