des époux Y... et de condamnation des époux Y... à enlever le claustra bois et la terrasse obstruant la dite servitude de passage ; d'AVOIR constaté que la servitude de passage mentionnée dans l'acte

),1200 euros au titre de l’indemnisation du refus d’embarquement à bord du vol (soit 600 euros par passager), 1000 euros au titre de l'indemnisation pour le préjudice subi (soit 500 par passager),1000

[O] [R], [Adresse 2], gérant de la SARL à associé unique OPTIC DU PASSAGE, absent.

Y..., était le passager, est entré en collision avec la voiture conduite par M. Z... et assuré par la compagnie Azur assurances ; que M. X... et M.

existent plusieurs écoulements des deux propriétés, que cette configuration des lieux, l'utilisation du passage litigieux pour la desserte commune des deux propriétés, ainsi que le défaut d'attribution

d'une personne par-dessus ou par-dessous la barrière ou entre les deux lisses ; que cependant, s'il était possible, ce passage était nécessairement volontaire ; que l'existence d'une négligence est ainsi

une allure cortante (l'allure de grand largue), sans installer une retenue de bôme, c'est-à-dire sans anticiper les risques sérieux et prévisibles d'empannage pouvant résulter, par gros temps, d'un passage

de trancher les contradictions des expertises étant donné que le tribunal, qui a tenu compte des deux expertises, a justement observé l'impossibilité de dater l'encre des signatures et que le double passage

imputation qui se présente sous la forme d'une articulation précise de faits de nature à être, sans difficulté, l'objet d'une preuve et d'un débat contradictoire ; qu'en retenant « s'agissant du second passage

les fonctionnaires des douanes de Maubeuge interceptaient et contrôlaient un véhicule Peugeot 106 venant de Belgique à bord duquel se trouvaient trois personnes : Pascal Y... au volant, Serge A... passager

U..., dont le fonds bénéficie d'une servitude de passage pour cause d'enclave sur celui de Mme E... D... et MM. A..., X... et NE... D... (les consorts D...), et M.

X... , propriétaire de la parcelle [...] bénéficiant d'une servitude de passage grevant la parcelle [...] , a assigné la SCI I... & fils (la société) en rétablissement de la fermeture du passage entre

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 15 avril 2003), que Mme X..., dont la parcelle, enclavée, bénéficie d'une servitude de passage

Pour l'assiette du passage, ils contestent la proposition de Monsieur [I] qui n'a pris aucune mesure et repose sur des constatations erronées notamment sur la situation de parking et l'aspect paysager

moyen : 1 / qu'en s'abstenant de rechercher si, comme l'avait retenu le premier juge, l'activité du garage, même normale, ne nécessitait pas des allées et venues de véhicules importantes ainsi qu'un passage

vérifier que les cheveux trouvés sur le tableau de bord, face au volant, appartenaient vraisemblablement à Y... et qu'il était vraisemblablement exclu que les cheveux trouvés sur le montant droit, côté passager

affirmer qu'il existait un déficit de ressources disponibles de 10 881 euros au 30 août 2013 pour faire face au passif alors exigible et que cela n'était pas la conséquence d'une gêne passagère

effectuait un remplacement avait omis un arrêt pour atteindre à l'heure la ville d'arrivée, et à l'encontre duquel n'avait été relevé aucune infraction ou comportement mettant en danger la sécurité de ses passagers