Il en est de même pour son dispositif d'obturation qui est maintenu fermé. () ". 28.

l'exclusion de celles correspondant à la facture Degroote du 30 décembre 1996 (38 500 francs soit 5869,29 euros) relative à la fourniture de portes, de fermetures automatiques sur les portes étanches et l'obturation

mètres ; / - distances minimales de 4 mètres mesurées en projection horizontale entre les baies d'un niveau et celles des niveaux situées immédiatement en dessus et en dessous ; / - les panneaux d'obturation

A contre la SAS Dekra Industrial : o l'absence d'obturation des baies crée une absence d'étanchéité à l'air, relevant du clos et couvert, et rentre donc dans le cœur de la mission du bureau de contrôle

  Le 16 septembre 1994, vers minuit, un obus de mortier frappa la maison d’un voisin des parents du requérant.

de ses demandes, -que cette société fait preuve de mauvaise foi, dans la mesure où elle a remis les clés permettant l'ouverture du cadenas du portail tout en contestant que le droit de passage soit obturé

 effectué le 15 novembre 2023 lors duquel il a été relevé les éléments suivantes : « Le contrôle a fait apparaitre que le système d’extraction de l’air vicié à l’extérieur dans la salle d’eau a été obturé

d'assainissement d'eau usée est non conforme, et que celui des eaux pluviales ne peut pas fonctionner normalement par temps d'orage, parce que la canalisation d'évacuation est sous dimensionnée, mais encore, obturée

[O] et son épouse, Mme [C], ont acquis une maison d'habitation au lieu-dit 'Obtis' sur la commune de [Localité 7].

Il relève que les consorts [S]/[B] avaient déjà, dans le passé, envisagé d'obtruer le chemin [Adresse 6], à la suite de quoi une ordonnance de référé a été rendue le 8 décembre 2015, aux termes de laquelle

remplacer) ' présence d'un trou dans le mur (à corriger) ' absence d'entrée d'air dans la chambre (à mettre en conformité) ' risque de contact direct au niveau du tableau électrique (installer des obturateurs

contradictoire a été signé des parties et prend en compte les éléments suivants au titre du sinistre du 20/06/2022 : Contrôle de la géométrie des trains A remplacer : bouclier avant – traverse avant – obturateur

En ce qui concerne l’outillage : Il résulte de l’instruction que, sur les dix immobilisations présentées sous ce groupe, seuls les trois éléments libellés « Débourbeur », « Obturateur » et « Pompe

. / L'expert relève, sans que cela ait été contesté par les parties, que ces fissurations obturées n'étaient pas visibles pour un profane. / Elle se borne à affirmer avoir prévenu ses acquéreurs de l'existence

reprises au sein de l'entreprise ; qu'ainsi, clans le PV du 11 novembre 1995 du Chsct, figure au paragraphe « questions diverses », la réponse suivante de l'employeur : « des couvercles destinés à obturer

[Y] a lui-même déclaré avoir occupé de septembre 2005 à octobre 2010 le poste d'injection cire qu'il décrivait ainsi : « Cette opération s'effectuait aux postes de pose obturateurs intérieur et essuyage

Au cours de l'hospitalisation en suite de couches, Mme [N] [K] a reçu deux injections de fer par voie intraveineuse, les 21 et 23 mai avec pose d'un cathéter veineux obturé le 21 mai.

de la parcelle 69 devra être barré ; - sur la parcelle AB 68 la conduite issue de l'ancienne station du CRAC devra être bouchée dès son départ ; - sur la parcelle 70 les anciens puits devront être obturés

d'aucun préjudice subi de ce fait alors que Monsieur X... précise, dans son rapport, que les travaux de réfection sont mineurs (ils consistent simplement en l'arasement de la cheminée, par ailleurs obturée

Dans cette hypothèse, en présence d’un tel niveau d’eau, la buse se trouve obturée ainsi que l’établit l’étude hydraulique annexée au dossier d’autorisation déposé par l’établissement public territorial