CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 007 résultats pour « Yannick LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137217ccd580146773f4267

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

responsabilité limitée Ecole Aquitaine tourisme accueil (ATA), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de Mme Yannick

Source officielle

Page 58 sur 201

← PrécédentSuivant →
CC

soc

613720f2cd580146773efb27

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1987 par le conseil de prud'hommes de Cherbourg (section activités), au profit de : 1°) Monsieur Yannick

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406d74

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

Yannick X..., demeurant Saint Joseph, 22330 Langourla, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

613721becd580146773f6c55

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Yannick Y..., demeurant propriété Baloy à la Barque (Bouches-du-Rhône), Fuveau, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

soc

613723abcd5801467740cbd7

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Yannick Y..., demeurant ..., 2 / de M. Jean Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Paul C..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372681cd580146774261b6

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

Yannick Z..., demeurant ..., pris ès qualités de mandataire judiciaire de la société à responsabilité limitée Pivo, 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Jannin Vulach, dont le siège est 8,

Source officielle
CC

soc

6137222acd580146773fac4c

Cassation

3 mars 1994

3 mars 1994

Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société Laboratoires Goemar, ayant son siège social ZAC

Source officielle
CC

comm

6137228bcd580146773fe468

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Yannick Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société ECIFLU Filtration et demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff620

Cassation

2 avril 1996

2 avril 1996

Yannick X..., reprenant l'instance, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721a0cd580146773f55e9

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Yannick Y..., demeurant ... à Piriac-sur-Mer (Loire-Atlantique), 2°/ La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Nazaire, dont le siège social est ..., à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique),

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

613721a7cd580146773f5b39

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Yannick Y..., demeurant à Piriac-sur-Mer (Loire-Atlantique), 6, rue du Port Kennet, 5°) de M.

Source officielle
CC

comm

6137233fcd580146774074f9

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Yannick X..., ès qualités de liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Somater, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407d74

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Yannick X..., demeurant 11, passage Saint Guillaume, 22000 Saint-Brieuc, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1997 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit de Mme Nicole Y...

Source officielle
CC

civ1

613722edcd580146774034eb

Cassation

24 juin 1997

24 juin 1997

Yannick Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

613722bacd58014677400ae0

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

Yannick Z..., ès qualités de liquidateur de M.

Source officielle
TA

Juge unique (6)

DTA_2206295_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Article 2 : Le présent jugement sera notifié à Me Yannick Galland et au président de la collectivité européenne d'Alsace. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 juillet 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae86

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

************************ RG : 07 / 00069- RG No : 07 / 00312 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LAON en date du 08 décembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS ET INTIMES Monsieur Yannick

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01979

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Yannick Z...; qu'en reprochant néanmoins à la société La Chocolaterie, pour prononcer la résiliation judiciaire du contrat de travail ses prétendus manquements en matière de rémunération et en examinant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01980

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

Yannick, dans les termes suivants dans son dernier paragraphe : « Je vous envoie cette lettre car nos entretiens deviennent trop difficiles pour moi à gérer.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01300

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

Yannick s'engage à suivre les enseignements du CISCO, enseignements qui se dérouleront sur deux années afin d'acquérir une formation opérationnelle en orthopédie dento-faciale.

Source officielle