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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f0
17 février 2011
17 février 2011
DU 17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05743 Ordonnance (No 10/ 02455) rendue le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Thierry
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007745005
5 février 1990
5 février 1990
Thierry X... de ses obligations du service national actif ; 2° rejette la demande présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91202
18 février 2014
18 février 2014
Thierry Y...
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008198926
14 novembre 2003
14 novembre 2003
Thierry X..., - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301186_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un arrêté du 17 avril 2023, le maire de la commune de Château-Thierry a prononcé le retrait de l'arrêté contesté du 6 février 2023.
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f37
8 avril 2024
8 avril 2024
THIERRY RIEGER ET [I] [M] prise en la personne de son représentant légal Notaires Associés [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01019
19 mai 2009
19 mai 2009
L'existence d'un lien de subordination entre Thierry X... apparaît de ce fait comme étant contestable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edf
17 février 2016
17 février 2016
APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001734_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Toutefois, que ce soit le 6 mars 2013, aux urgences du centre hospitalier de Château-Thierry, le 20 mars 2013, aux urgences du centre hospitalier de Château-Thierry puis à celles du centre hospitalier
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca65f6c7633dcd15b3c60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Statuant à nouveau : - constater que la société Thierry Plett s'est rendue coupable d'acte de discrimination à l'égard de Mme [V], - condamner la société Thierry Plett à verser à Mme [V] la somme de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100018
15 janvier 2014
15 janvier 2014
Thierry et Renaud X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02348
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Thierry X... de venir de manière fréquente à Lyon.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031a
27 février 2013
27 février 2013
-M...THIERRY A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fa6
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e55b
16 juin 2010
16 juin 2010
Elle demande à la Cour de réformer la décision entreprise et de débouter Thierry Y... de l'intégralité de ses prétentions au titre du licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e43
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Monsieur Jacques X...est décédé le 5 mars 2016 laissant pour lui succéder ses deux fils, Monsieur Thierry X...et Monsieur Eric X....
Source officiellecomm
époséec/M. X
6079d3259ba5988459c57bb8
14 février 1989
14 février 1989
de laquelle se trouve la société Thinet et compagnie (société Thinet), a donné son aval sur des billets à ordre souscrits au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2405547_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par un nouveau mémoire, enregistré le 11 décembre 2024, la société Armand Thiery déclare se désister de sa requête.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11123
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Il demande à Thierry Y... de communiquer en janvier 2011 une proposition précise concernant la formation qu'il envisage, notamment le coût et les dates.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210811
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Thierry Y..., M.
Source officiellePage 58 sur 1554