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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7f0

Appel

17 février 2011

17 février 2011

DU 17/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05743 Ordonnance (No 10/ 02455) rendue le 21 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Thierry

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007745005

Admin. suprême

5 février 1990

5 février 1990

Thierry X... de ses obligations du service national actif ; 2° rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91202

Appel

18 février 2014

18 février 2014

Thierry Y...

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008198926

Admin. suprême

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Thierry X..., - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301186_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Par un arrêté du 17 avril 2023, le maire de la commune de Château-Thierry a prononcé le retrait de l'arrêté contesté du 6 février 2023.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6614da4128647600086a8f37

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

THIERRY RIEGER ET [I] [M] prise en la personne de son représentant légal Notaires Associés [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01019

Cassation

19 mai 2009

19 mai 2009

L'existence d'un lien de subordination entre Thierry X... apparaît de ce fait comme étant contestable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92edf

Appel

17 février 2016

17 février 2016

APPELANT : Monsieur Thierry X...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001734_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Toutefois, que ce soit le 6 mars 2013, aux urgences du centre hospitalier de Château-Thierry, le 20 mars 2013, aux urgences du centre hospitalier de Château-Thierry puis à celles du centre hospitalier

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca65f6c7633dcd15b3c60

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Statuant à nouveau : - constater que la société Thierry Plett s'est rendue coupable d'acte de discrimination à l'égard de Mme [V], - condamner la société Thierry Plett à verser à Mme [V] la somme de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100018

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Thierry et Renaud X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02348

Cassation

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Thierry X... de venir de manière fréquente à Lyon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd9031a

Appel

27 février 2013

27 février 2013

-M...THIERRY A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fa6

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e55b

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

Elle demande à la Cour de réformer la décision entreprise et de débouter Thierry Y... de l'intégralité de ses prétentions au titre du licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e43

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Monsieur Jacques X...est décédé le 5 mars 2016 laissant pour lui succéder ses deux fils, Monsieur Thierry X...et Monsieur Eric X....

Source officielle
CC

comm

époséec/M. X

6079d3259ba5988459c57bb8

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

de laquelle se trouve la société Thinet et compagnie (société Thinet), a donné son aval sur des billets à ordre souscrits au profit de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2405547_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Par un nouveau mémoire, enregistré le 11 décembre 2024, la société Armand Thiery déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11123

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Il demande à Thierry Y... de communiquer en janvier 2011 une proposition précise concernant la formation qu'il envisage, notamment le coût et les dates.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210811

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Thierry Y..., M.

Source officielle

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