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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69fef5cdcdc6046d47223c8a
5 mai 2026
5 mai 2026
[Z] [A] * DEFENDEUR(S) : ASTER TABLE ET CAVE (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] * REPRESENTANT(S) : Monsieur [E] [Z] [A] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT REGNIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fef5decdc6046d47223d8e
5 mai 2026
5 mai 2026
REPRESENTANT(S) : Mme [D] [A] * DEFENDEUR(S) : LR COIFFURE & TATTOO (SARL) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Mme [D] [A] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : BENOIT REGNIER
Source officielleChambre sociale
6528dfc6aaebb88318fda84f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
SOCIÉTÉ BT LEC EST WITRY ST Représentée par Me Cécile REGNIER de la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON, avocat au barreau de REIMS INTIMEE Le onze octobre deux mille vingt trois, Nous, Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
64a8ff5b03029105dbedc1dc
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LIESSE VOYAGES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON *** Nous, Béatrice REGNIER, Présidente,chargée de la mise en état assistée de Mihael BOGHIU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679c6d9d5dcac3ba60034e57
20 octobre 2023
20 octobre 2023
10] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Béatrice REGNIER
Source officielleChambre Etrangers/HSC
65ab767636bfc00008d68e37
18 janvier 2024
18 janvier 2024
reçu le 12 Janvier 2024 à 17 heures 16 pour : Mme [M] [O], née le 08 Juillet 1969 à [Localité 1] domiciliée [Adresse 3], ayant été hospitalisée sous contrainte au centre hospitalier GUILLAUME REGNIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101186
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Hascher, Mme Reygner, M. Vigneau, Mme Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, conseillers, MM. Mansion, Roth, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Azar, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9276a
29 septembre 2015
29 septembre 2015
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 191 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE QUINZE et le 29 septembre à 15 heures Nous Mme LE MEN REGNIER, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9323f
13 mai 2016
13 mai 2016
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 2016/ 129 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE SEIZE et le 13 MAI à 10 heures 00 Nous Maryse LE MEN REGNIER, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93336
31 mai 2016
31 mai 2016
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 139 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE SEIZE et le 01er juin - 10 heures 30 Nous Mme LE MEN REGNIER, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président en date du 18
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935b7
6 octobre 2016
6 octobre 2016
COUR D'APPEL DE TOULOUSE No 225/2016 O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE SEIZE et le 07 octobre à 09 heures 00 Nous Maryse LE MEN REGNIER, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0bc2
7 février 1990
7 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des anciens établissements REGNIER, dont le siège est à Versailles (Yvelines), ..., agissant
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_1902407_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite du directeur du centre hospitalier Guillaume Régnier (CHGR) lui refusant le bénéfice de l'indemnité pour travaux dangereux, insalubres
Source officielleciv3
6137212fcd580146773f1aff
4 juillet 1990
4 juillet 1990
(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B), au profit de la CI Le Régina, ...
Source officielleAvis
CADA:20164426
17 novembre 2016
17 novembre 2016
à la suite du refus opposé par le maire d'Ostricourt à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de l'enregistrement intégral des débats relatif au conseil municipal qui s'est réuni
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2008:39
3 avril 2008
3 avril 2008
#Reint J. Bakema versus Euroopa Komisjon.#Kohtuasi F-68/06.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1987:208
7 mai 1987
7 mai 1987
#Comissão Europeia contra Reino da Bélgica.#Processo C-186/85.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300300
13 juin 2024
13 juin 2024
d'une amende civile, alors « que constituent des locaux destinés à l'habitation toutes catégories de logements et leurs annexes ; qu'un local à usage d'habitation ne perd pas cet usage lorsqu'il est réuni
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ed1e
24 avril 2001
24 avril 2001
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens réunis : Attendu que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00064
20 janvier 2021
20 janvier 2021
X... la somme de 8 000 euros au titre de son préjudice moral alors « qu'en énonçant, pour retenir que M. G...
Source officiellePage 58 sur 2307
REIGNIER, Natacha, PEIL
12/07/2026
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PAYSAGES REIGNIER, GENCEY, Eric Fernand Robert
Acte en date du 26/06/2026 enregistré au SIE Etampes le 01/07/2026 sous le numéro 2026 00011918 9104P61 2026 N 01665 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue de L Orme 91690 Guillerval
12/07/2026
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REIGNIER IMMOBILIER
07/07/2026
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REIGNIER T.
30/06/2026
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RHEM, Sylvie, Nicole, Roberte, REIGNIER
30/06/2026
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