Beausite" situé à [Localité 9] [Adresse 8], cadastré section AV numéro [Cadastre 5] pour une contenance de 98 a 80 ca, en constituant le lot 118, en sous-sol une cave portant le numéro 8, le lot 138, au rez-de

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Redan aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Redan

REDEN TECHNIQUE prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège C/ S.A.S.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 février 1989), que Mme X... a été employée en qualité d'ouvreuse aux cinémas REX

X..., de Me Brouchot, avocat de l'entreprise Renon et de la S.C.P.

REB C/ S.A.R.L.

Me REY indique que le montant des dettes postérieures du groupe s'élève au minimum à 200 k€ et que la situation ne peut pas tenir jusqu'à fin mai.

La SCP Renon Larupe Andro Demas et Aubry a interjeté appel de ce jugement. Cette affaire a été enregistrée sous le numéro 21/332.

A B, représenté par Me Redon, demande au juge des référés du Tribunal statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juillet 2022, le maire de la commune de Ressons-le-Long conclut au rejet du déféré.

DBXQ-W-B7J-FBND [U] [D] c/ [R] [F] Grosse délivrée le à Copie délivrée le à Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [D] né le 25 Février 1961 à [Localité 9], demeurant [Adresse 1] Rep

POLE EMPLOI [Adresse 4] [Localité 2] N'ayant pas constitué avocat EXPOSÉ DU LITIGE Par requête des 19 octobre 2021 et 19 mai 2022, Pôle Emploi a saisi le tribunal de proximité de Redon

présent à l'audience INTIME : Monsieur [H] [P] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 1] (AFRIQUE DU SUD) de nationalité Britannique [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Olivier REDON

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e Chambre civile), au profit : 1°) de la Clinique Clairval, dont le siège social est Le Redon

candidature dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé le 5 octobre 1998 en vue de l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans les zones de Saint-Nazaire, Mesquer et Redon

Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Est volailles, de M.

Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat des sociétés [T]-Rousselet, Ajilink [N] Bonetto, BTSG², [J] [E] & A Lageat, ès qualités, et Milee

Redon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Milee et des sociétés [M]-[A], [H] [I] [Y], BTSG², [U] [X] & [K] [B], ès qualités