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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00018_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Elle s’est blessée au niveau du poignet droit.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2204168_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
D fait valoir que le 30 juillet 2015, à la suite de la chute d'une échelle en raison d'un malaise, il a présente des blessures au visage et des douleurs au poignet gauche et à la jambe gauche, il a été
Source officielle1ère chambre
DTA_2001862_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'intéressée indique avoir subi 3 rechutes de cet accident de service, lequel lui a causé des lésions à son poignet droit, les 29 janvier 2013, 17 janvier 2014 et 17 juin 2016.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001321_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
L'intéressée indique avoir subi 3 rechutes de cet accident de service, lequel lui a causé des lésions à son poignet droit, les 29 janvier 2013, 17 janvier 2014 et 17 juin 2016.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2101813_20230214
14 février 2023
14 février 2023
A la suite de son accident, elle a été prise en charge au sein du CHU de Rouen où lui a été diagnostiquée une fracture du poignet.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
695c0cc275782d5f06e3a79c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[Z] [H] a donc été limitée étant rappelé que le traumatisme est survenu au poignet gauche alors que M. [Z] [H] est droitier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0906DEC002633795
6 septembre 2001
6 septembre 2001
il essaya de donner des coups de pieds aux policiers, lesquels durent alors l’attacher au grillage de sa cellule ; cependant, B.E. se mit à tirer sur les chaînes et, ainsi, se blessa au niveau des poignets
Source officielle1ère ch. civile
6801dca12d41c0a3fc6ec9e7
16 avril 2025
16 avril 2025
d'amyotrophie du poignet et de la main droite.
Source officielle5ème Chambre
63c109a1bf9fd47c90a13d78
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DE COATAUDON Représentée par Me Julie FAGE de la SCP AVOCATS DU PONANT, avocat au barreau de BREST INTIMEE E.U.R.L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60108
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[G] [H], domicilié [Adresse 6], [Localité 1], 3°/ à l'Association tutélaire du Ponant, dont le siège est [Adresse 3], 4°/ à la société Promaje, société par actions simplifiée, dont le siège est
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ade
10 novembre 2015
10 novembre 2015
29260 PLOUDANIEL Selon ordonnance en date du 2 mars 2015, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Brest chargé des tutelles mineurs a désigné l'association tutélaire du Ponant
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85978
31 octobre 2001
31 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abc
17 décembre 2001
17 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce5
30 janvier 2002
30 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd8619f
21 mai 2002
21 mai 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628e
12 mars 2002
12 mars 2002
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 12 MARS 2002 Appel d'une décision (N° R.G. 98/451 - 3ème Chambre) rendue par le Tribunal de Grande Instance
Source officielleChambre Commerciale
616308005a67331bacec3c75
8 décembre 2011
8 décembre 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9f
23 octobre 2008
23 octobre 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00580
24 mars 2010
24 mars 2010
légale au regard des articles L. 3141-26 et L. 1232-1 du code du travail ; Mais attendu qu'ayant relevé que le salarié avait délibérément adressé à un client de la société qui l'employait, un devis pointant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00268_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
B dans les couloirs du service puis l'a bloqué dos à une armoire en lui criant l'ordre d'exécuter ses consignes et en pointant son doigt vers lui.
Source officiellePage 58 sur 281