DBYF-W-B7I-JON5 DEMANDERESSE : [Adresse 6] [Adresse 5] agissant poursuite et diligence de son syndic, la société CONNECTA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Antoine PLESSIS

- la somme de 115 662,82 euros résulte de la caution versée par elle, remise par le notaire au centre des impôts de Tulle, le 18 mai 2010, à la suite de la vente du terrain situé sur la commune du Plessis

apparaît également tardive et sujette à caution; Que Monsieur B... ne précise pas sa profession, ni les raisons qui l'aurait amené à se déplacer à ANGERS le 8 juillet 1999, son domicile étant situé au PLESSIS-MASSE

NORIMMO agissant en la personne de son représentant légal domicilié audit siège ayant son siège social 2 route du Plessis 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués

né le 17 Octobre 1951 à GRAULHET (81300) ... 8 résidence Saint-Martin 94420 LE PLESSIS TREVISE représenté par la SCP BOMMART MINAULT - No du dossier 00034833 assisté de Me Sophie POULAIN (avocat

... ... 49070 BEAUCOUZE Monsieur Jacky D... ... 49170 SAVENNIERES Monsieur Eliane E... ... 49100 ANGERS Madame Monique F... ... 49000 ANGERS Madame Monique G... ... 49124 LE PLESSIS

, au profit de : 1°/ la société Starval, société anonyme dont le siège est à Paris (17e), ..., 2°/ la Société d'études techniques et d'entreprises générales (SODETEG), ayant son siège social au Plessis-Robinson

Bernard Z..., demeurant rue de Plessier à Hangest-en-Santerre (Somme), 17 ) l'entreprise D. Guillot, dont le siège est ...

survenus les 16 mai et 9 novembre 2021 sur la canalisation DN 800 et les ouvrages anti-bélier assurant le transport des eaux usées de la commune des Sables d'Olonne jusqu'à la station d'épuration du Petit Plessis

Il ressort des pièces du dossier et, notamment, de l’extrait du procès-verbal du collège plénier du 24 juillet 2024 que dans la zone de Champagnole étaient autorisés, avant l’appel à candidatures du 17

Bonifications de service pour enfant » rédigé comme suit : « Les agents ont droit pour la liquidation de leur pension à une bonification de services d'un an pour chacun des enfants nés de l'agent ou adoptés pléniers

la société de Madame [D], portant le même nom, en qualité de cavalière auto entrepreneur ; que si Madame [V]-[H] indique avoir subi un préjudice moral résultant de l'acquisition du cheval BOBINE DU PLESSIS

France, à savoir   : les châteaux de Thoreau (Eure-et-Loir) appartenant à mesdames de Moucheron, de Saint-Seine sur Vingeanne (Côte-d’Or) appartenant aux consorts Le Gouz de Saint- Seine et du Plessis-Bourre

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-36044-2025-569 du 14/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Charlène PLESSIS

SORIN BIOMEDICA CRM FRANCE en la personne de son représentant légal CENTRE D'AFFAIRES BOURSIDIERE Bât Jura-BP 131 92357 LE PLESSIS ROBINSON CEDEX représentée par Me Hélène RAFFIN PEYLOZ, avocat au

Furthermore, did they consider the availability of less restrictive alternatives to the applicant’s involuntary treatment (see Plesó v.   Hungary , no. 41242/08, §§ 66-68, 2 October 2012)?

Vu le pourvoi, enregistré le 7 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la SA DESCOURS ET CABAUD, dont le siège est au 10 rue du Général Plassier à Lyon (69002), représentée

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier et, notamment, du procès-verbal de la réunion du collège plénier du 5 juin 2024 que pour chacune des zones concernées, l’ARCOM a procédé à l’appréciation