Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2
69b58320cdc6046d47a774b7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.
Source officielleCHAMBRE 2
69b583a4cdc6046d47a77de7
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Benoit TAISNE, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c895becdc6046d475b675d
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Madame Delphine MERCIER, Juges.
Source officielleciv1
60794bb39ba5988459c43a93
17 novembre 1987
17 novembre 1987
Attendu que, blessée lors de l'écrasement au sol d'un avion de tourisme piloté par M. Y... et dans lequel elle avait pris place comme passagère, Mme X... a assigné en réparation M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462027.20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Le syndicat national des pilotes de ligne France Alpa (SNPL France Alpa) a demandé au juge des référés de la cour administrative d'appel de Paris, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2502742_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
de Ligne (Air Transport Pilote Licence - ATPL avion / hélicoptère), jusqu'à ce qu'il soit statué sur sa légalité.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c592ff
2 juillet 1979
2 juillet 1979
CONCLU LE 5 FEVRIER 1973 AVEC LA VILLE DE LIMOGES, UN MARCHE POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE REGIONAL DE PROTECTION CIVILE; QUE LE 6 MARS 1973, LE MAIRE DE LIMOGES A REMIS A LA SNECO < ENTREPRISE PILOTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6031eed63de78027b9842686
1 juin 2018
1 juin 2018
Le personnel navigant technique (PNT) est composé d'officiers pilotes de ligne et de commandants de bord. M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501516_20250531
31 mai 2025
31 mai 2025
La composition minimale de l'équipage satisfait au moins aux exigences suivantes : i) comprendre soit deux pilotes, soit un pilote et un membre d'équipage technique SMUH ; ii) la composition de l'équipage
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020377597
3 mars 2009
3 mars 2009
307528, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 juillet 2007 et 16 octobre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00293_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Il a été affecté à l’école de Dax afin de suivre la formation initiale de pilote d’hélicoptère le 4 mars 2019.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-150887
7 janvier 2015
7 janvier 2015
At around 10 a.m. the pilot, G.V., lost control of the aircraft and it crashed. As a result, the pilot died and the passengers sustained various injuries. 7.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02932_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Son activité indépendante de pilote d'avion exercée en 2012 est ainsi réputée occulte.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100531
16 mai 2018
16 mai 2018
les exemplaires défraîchis ou abîmés, l'article 8 du contrat ne prévoyant que les cas de pilon pour déstockage et de pilon définitif de l'article L 132-17 du code de la propriété intellectuelle ; Qu'elle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301423
20 novembre 2012
20 novembre 2012
n'est pas compris dans le devis entre les parties, que la largeur moindre entre les piliers n'est pas constitutive d'un désordre, que l'absence de gaine n'est pas constitutive d'un désordre aux dires
Source officielle1re chambre civile
6a1fbd70cdc6046d47e997d5
2 juin 2026
2 juin 2026
[O] [E] à démolir, sous astreinte, le pilier de son portail qui empiète sur la propriété de M.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c554c8
23 mai 1973
23 mai 1973
1292 DU 22 DECEMBRE 1958, DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LEROY, DE NATIONALITE FRANCAISE, ANCIEN PILOTE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50d2ecdc6046d479fab86
7 avril 2025
7 avril 2025
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Pierre SIMON, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK, Juges.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c88ee0cdc6046d475af07a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Magistrats présents lors des débats : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Remy LIENARD, Juges.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007946113
27 juin 1997
27 juin 1997
DIOP, demeurant à Abidjan 04 BP 23, et tendant à l'annulation de la décision du 8 juillet 1992 par laquelle le Conseil médical de l'aéronautique civile l'a déclaré inapte aux fonctions de pilote de ligne
Source officiellePage 58 sur 745