suffirait pas à exclure son rattachement à un secteur d'activité plus étendu, les soins de la peau recouvrant les trois domaines d'activité'', quand il était inopérant que la société exposante ait eu parallèlement

2020 par laquelle le directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) a retiré une extension d'origine du permis de commerce parallèle

La société Parella s'en remet à la sagesse de la cour au titre de ce chef du jugement.

13 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit : 1 / de la société La Productrice, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société Parallèles

somme de 429 842,66 euros au titre de la garantie de passif, comme correspondant au déficit provoqué par les contrats susvisés dont elle prétendait ignorer l'existence au jour de la cession ; que, parallèlement

d'une association syndicale déclarée en préfecture le 26 mars 1990 par les associés de la société en sorte que l'association créée à l'initiative des époux X... n'avait pas qualité pour agir ; que parallèlement

qui n'avait pas anticipé l'arrivée du concurrent Super U à [Localité 2], ouvert en 2022 et ayant doublé sa surface de vente en 2023 pour atteindre un chiffre d'affaires de 5 millions d'euros, que parallèlement

Parallèlement, Madame [F] a souscrit par l'intermédiaire de la SA AXA ASSURANCES de [Localité 1] (83), un contrat d'assurance dommages ouvrages géré par la société ACS SOLUTIONS pour le compte de ACASTA

X... a été engagé en qualité de correspondant local de presse à compter de 1999 par la société Nice matin ; que parallèlement à cette activité, il a, à compter de 2005, travaillé comme rédacteur pour le

X... un redressement et lui a réclamé paiement des droits éludés ; que parallèlement, une information judiciaire a été ouverte pour fraude fiscale à l'encontre des anciens dirigeants de la société B...

Parallèlement, M. D... s'est joint à l'instance civile engagée devant le tribunal de grande instance de Tours par la compagne de P...

R..., propriétaire de deux logements situés en fond de cour de la copropriété est intervenu volontairement à l'instance ; que parallèlement, la société AGF, assureur de la société Even structures, aux

Parallèlement, Mme I... a saisi un conseil de prud'hommes de demandes fondées sur les dispositions de l'article L. 781-1,2°, devenu L. 7321-2 du code du travail.

.. en qualité d'administrateur pour le période d'observation, et désigné Maître O... en qualité de mandataire judiciaire, la date de cessation des paiements étant fixée au 1er février 2012 ; que parallèlement

D'autre part, le bailleur relève que le locataire se désole de "prétendus" désordres dans les locaux loués, mais initie pourtant et en parallèle, de multiples procédures pour y rester.

Parallèlement, la SARL CHD, placée en liquidation judiciaire ayant comme liquidateur madame [V] [D] et ayant pour assureur les MMA DO et RC, les a donc attrait à la cause selon assignation du 23 janvier

Parallèlement le bail a été renouvelé, avec les exploitants successifs, en 1995, en 2004, et en 2015. Par actes de commissaire de justice du 22 avril 2025, M.

à des réclamations, reprises ou accords amiables, l'entreprise ayant supporté des charges exceptionnelles importantes afin de tenter de préserver les clients et de clôturer certains litiges, qu'en parallèle