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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372497cd58014677416c69
17 janvier 2006
17 janvier 2006
moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Y..., ès qualités, aux dépens ; Vu la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky
Source officielleciv1
613724becd58014677418021
7 juin 2006
7 juin 2006
X... à payer à la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat de Mme Y..., la somme de 2 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président
Source officielleciv1
613724a6cd58014677417436
21 septembre 2005
21 septembre 2005
X... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky, avocat de Mme Y..., épouse X... ; Dit que sur les diligences du procureur
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018076566
1 avril 2005
1 avril 2005
B et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la commune de la Ciotat, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6079a8729ba5988459c4d4da
21 juin 2005
21 juin 2005
Mouton ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire VALAT, les observations de la société civile professionnelle VIER, BARTHELEMY et MATUCHANSKY, avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00415
25 mars 2020
25 mars 2020
Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. F... U..., et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02056
30 octobre 2019
30 octobre 2019
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller Moreau, les observations de la société civile professionnelle MATUCHANSKY, POUPOT et VALDELIÈVRE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02228
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Sur le rapport de Mme Issenjou, conseiller, les observations de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. W... G..., et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02024
18 septembre 2019
18 septembre 2019
Palais de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY, les observations de la société civile professionnelle MATUCHANSKY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300409
7 avril 2015
7 avril 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard et Poupot, avocat aux Conseils, pour Mme X....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200886
6 juin 2013
6 juin 2013
Y... et le condamne à payer à la SCP Barthélemy, Matuchansky et Vexliard la somme de 2 500 euros en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation
Source officiellecr
6137269fcd580146774271e1
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle VIER, BARTHELEMY et MATUCHANSKY
Source officiellecr
613726a4cd58014677427536
7 septembre 2005
7 septembre 2005
Justice à PARIS, le sept septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle VIER, BARTHELEMY et MATUCHANSKY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51390
19 octobre 2021
19 octobre 2021
Maziau, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M. [T] [P], et les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137247ccd58014677415e80
28 mars 2006
28 mars 2006
pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile et l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Vier, Barthélemy et Matuchansky
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR65011
6 avril 2022
6 avril 2022
COUR DE CASSATION Première chambre civile __________ Odesi Pourvoi n° : M 21-21.461 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50429
19 mai 2022
19 mai 2022
n° : H 21-23.711 Demandeur(s) : la société Pacadis et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société Bert et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90247
16 février 2023
16 février 2023
épouse [V], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société HSBC continental Europe, anciennement dénommée société HSBC France, ayant la SARL Matuchansky
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50186
16 février 2023
16 février 2023
[P] Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société Blue dreams et autres Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50402
23 février 2022
23 février 2022
Wyon, conseiller, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de M.
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