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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6160661ceedca24c93cf78fd
25 septembre 2014
25 septembre 2014
[E] lors du projet relatif à la réalisation de macarons. Comment est-ce possible ' Depuis bientôt trois ans M. [E] vous oppose une certaine résistance !
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a50
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 4] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a54
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 5] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a56
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 6] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a58
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 3] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a5a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 6] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielleChambre sociale
62c7ca0ecb8dca058e3e7a5c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
pâtisserie fraîche" sur un seul site de production et de fermer le site de [Localité 6] aurait été prise, assortie de la suppression des 82 emplois existants sur ce site, seuls les activités feuilletage et macarons
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00977_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 octobre 2023, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon - Aulne maritime, représentée par Me Prieur et Me Maccario, conclut au rejet de la requête
Source officielle17e Chambre
616258f1a2370d151415abe4
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Il ajoute qu'alors que ledit restaurant venait d'être doté d'un macaron au guide Michelin, le gérant continuait de le traiter « d'incompétent ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01188
7 juillet 2015
7 juillet 2015
hebdomadaires non pris en été et qu'il a enchaîne la fermeture de ce restaurant avec l'ouverture en avril 2010 du restaurant Le pavillon ; qu'il ajoute qu'alors que ledit restaurant venait d'être doté d'un macaron
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01163_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2023, la communauté de communes de la Presqu'île de Crozon - Aulne maritime, représentée par Me Prieur et Me Maccario, conclut au rejet de la requête
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01875_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C B, représenté par Mes Prieur et Maccario, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes du 5 mai 2021 ; 2°) d'annuler la délibération du 17 décembre 2018 du conseil
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e28535cdc6046d479cbae7
7 avril 2026
7 avril 2026
[Q] [A] [Adresse 1] ayant pour activité : Peinture, plaquiste Fixe la date de cessation des paiements au 28/01/2026 Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Jérôme MACABEO
Source officiellePPEP Civil
69658276cdc6046d47140313
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par ailleurs, le demandeur ne produit pas le procès-verbal de contrôle technique d’octobre 2024, dont il se prévaut, ni le macaron correspondant, qui ferait selon lui état d’un contrôle technique valide
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110652
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR ordonné à la société Cosmo de retirer le macaron de licence IV apposé sur la façade de l'immeuble sis [...] , sous astreinte de 500
Source officielle2ème - 7ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037434399
24 septembre 2018
24 septembre 2018
Considérant que Mme D...a fait l'objet d'un contrôle antidopage, le 12 juillet 2015, à Pont-Audemer (Eure), à l'occasion de la course dite des dix kilomètres des Mascarets ; que l'analyse effectuée par
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2212426_20240208
8 février 2024
8 février 2024
de véhicules suivants sont autorisés à circuler dans les voies désignées à l'article 2 ci-dessus : 1) véhicules de transports publics de voyageurs, et notamment autobus, cars de dessertes munis d'un macaron
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502242_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
été scolarisé puis a suivi une formation CAP " Boulanger " au cours des années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 et a conclu le 3 octobre 2023 un contrat d'apprentissage avec l'entreprise " Pain et Macarons
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd5
30 décembre 2003
30 décembre 2003
l'audience en Chambre du Conseil, le JEUDI 04 DÉCEMBRE 2003, le Président a constaté l'identité du requérant pris en la personne de son gérant, comparant assisté de Maître ORAIN Ont été entendus : MadameZ
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87436
15 décembre 2004
15 décembre 2004
L'ensemble de la logistique doit être concentré sur le site de Maçanet la Selva en Espagne.
Source officiellePage 58 sur 92