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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e46
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le rapport ayant été fait par Mme Sabine LEBLANC, conseillère faisant fonction de présidente, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10253
6 avril 2022
6 avril 2022
Me [D], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Etablissement Mansard, font grief à l'arrêt attaqué d'avoir limité la condamnation de la société AGCO Distribution au bénéfice de la SCP Leblanc
Source officielle8ème chambre
630710867786aac563f27587
24 août 2022
24 août 2022
Le 30 décembre 2016, Madame [K] a fait intervenir la société ELM Leblanc, fabriquant de la chaudière, et le technicien de cette société a effectivement constaté sur place que : " le bloc gaz est déréglé
Source officielleJAF COUTANCES
69d97c80cdc6046d47d2123b
10 avril 2026
10 avril 2026
JUGEMENT : Prononcé publiquement, après débats en chambre du conseil, par mise à disposition au greffe, par Pia BATARD, juge aux Affaires Familiales, assistée de Claire GOULARD-LEBOUC, Greffière Le
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740dfaf
14 juin 2001
14 juin 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d683
15 février 2001
15 février 2001
Leblanc, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91103
13 février 2014
13 février 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bf
12 juin 2014
12 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf5
27 octobre 2014
27 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bff
27 octobre 2014
27 octobre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Luc LEBLANC
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007897370
25 septembre 1996
25 septembre 1996
l'annulation de l'arrêté en date du 15 mars 1990 par lequel le préfet du Territoire de Belfort a déclaré d'utilité publique le projet de rectification de l'alignement d'une partie de la rue François Lebleu
Source officiellesoc
6137215ccd580146773f31eb
18 avril 1991
18 avril 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Z..., Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme X..., M. Y..., Mme Bignon, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
Attendu que la caisse de mutualité sociale agricole a décernéc/Mme Z
61372162cd580146773f349f
27 septembre 1990
27 septembre 1990
Leblanc, conseiller rapporteur ; MM. Y..., B..., Hanne, Berthéas, conseillers ; Mme X..., M. A..., Mme Bignon, conseillers référendaires ; M. Dorwling-Carter, avocat général ; M.
Source officiellesoc
61372173cd580146773f3de7
30 mai 1991
30 mai 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372175cd580146773f3ed6
16 mai 1991
16 mai 1991
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Lesire, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2851
1 mars 1990
1 mars 1990
Leblanc, conseiller rapporteur, MM. Chazelet, Lesire, Hanne, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, conseillers référendaires, M. Graziani, avocat général, M.
Source officielleProcédures collectives
6983fb10cdc6046d47f41905
12 janvier 2026
12 janvier 2026
mentions diverses Par jugement de la Chambre des Procédures collectives en date du douze Janvier deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b65765cdc6046d47ba6be2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
CUISINES ET BAINS [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Xavier LHOTE, Madame Pavina Kelly LUANGRATH, Juges.
Source officielleOuvertures - chambre du conseil
69b657dacdc6046d47ba7383
7 juillet 2025
7 juillet 2025
*1DE/01/08/46/34* 2025016411 N° PC : 2025/676 MVL TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 Sàrl SPORTCLUB [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b66f2ecdc6046d47bbfcb5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[E] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Alain CLAUDOT, Madame Sylvie BOUILLET, Juges.
Source officiellePage 58 sur 503