CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723c8cd5801467740e16c
5 juillet 2001
Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M. Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Page 58 sur 211
61372399cd5801467740be54
27 septembre 2001
Trassoudaine, Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.
61372399cd5801467740be62
4 octobre 2001
Grignon Dumoulin, conseillers référendaires, M.
6137239acd5801467740beb8
14 juin 2001
Grignon-Dumoulin, conseillers référendaires, M.
6137239acd5801467740bf3b
6137239bcd5801467740bfe3
6137239ccd5801467740c033
28 juin 2001
3 SS
CETAT:CETATEXT000007840770
29 juillet 1994
Joël Y..., demeurant ... des Grignons à La Tremblade (17390) ; M.
other
ECLI:FR:CCASS:2008:AV00012
24 novembre 2008
Grignon Dumoulin, conseiller référendaire, et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200046
12 janvier 2017
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la déchéance du pourvoi, relevée d'office : Vu les articles R. 4031-36 du code de la santé publique et
ECLI:FR:CCASS:2016:C201635
20 octobre 2016
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal de première instance
ECLI:FR:CCASS:2016:C201636
ECLI:FR:CCASS:2016:C201135
30 juin 2016
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, (tribunal d'instance d'Uzès,
soc
6079b20d9ba5988459c5574d
5 avril 1974
QU'ILS AVAIENT PRIS PLACE DANS LA CAMIONETTE DE L'ENTREPRISE CONDUITE PAR LE CHAUFFEUR DOMINGUEZ, POUR REGAGNER APRES LE REPAS DE MIDI PRIS AU RESTAURATEUR DES LAUMES, LE CHANTIER SIS A GRANGES-SOUS-GRIGNON
civ1
6137216fcd580146773f3b92
28 mai 1991
présence : Consorts X..., 2°) de M. le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, service civil, en ses bureaux sis à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), 65, rue de Grignon
ECLI:FR:CCASS:2016:C201421
29 septembre 2016
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mmes P... et X... et MM.
ECLI:FR:CCASS:2016:C201423
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que Mmes M... et P... et MM.
ECLI:FR:CCASS:2016:C201431
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que par requête du 5 avril 2016, reçue au greffe du
ECLI:FR:CCASS:2016:C201432
ECLI:FR:CCASS:2016:C201439
Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que MM.