Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6079433b9ba5988459c41b19
9 juillet 1975
9 juillet 1975
PRIS EN SES DIVERS GRIEFS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE DE BELLY FRERES A CREUSE, EN EXECUTION D'UN MARCHE CONCLU AVEC LA COMMUNE DE GEVREY-CHAMBERTIN
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT00403_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03553_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01964_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01425_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT03170_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03562_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan , représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03614_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan, représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00505_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. La rapporteure P.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496969.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01760_20230215
15 février 2023
15 février 2023
préfectoral du 28 avril 2015 portant déclaration d'utilité publique de l'instauration des périmètres de protection autour du captage " Puits Abîme de Bévy " exploité par la communauté de communes de Gevrey-Chambertin
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01928_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02094_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00512_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a42f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
, * Volkswagen Golf immatriculé 709 BFY 59 appartenant à Patrice O..., * Volkswagen Golf immatriculé 465 ALF 59 appartenant à Céline P..., * Volkswagen Golf immatriculé 8189 VN 59 appartenant à Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
66878cb805d6f7f678d4900a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP SOREL - Me Geoffrey TONDU Expédition TJ LE : 04 JUILLET 2024 COUR
Source officielle2ème chambre section C
67ef6c879a9834ffd825fb55
3 avril 2025
3 avril 2025
[Z] [X] né le 21 Mai 1977 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Geoffrey PITON de la SCP B.C.E.P., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [K] [F] épouse [X] née
Source officielle7eme chambre-Proc orales
6710133d2b8bce2aff399123
11 octobre 2024
11 octobre 2024
BUREAU VERITAS SOLUTIONS [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Demanderesse représentée par Me Mathieu JUNQUA-LAMARQUE, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Anne-Sophie GEFFROY MEDANA D'une part
Source officielle5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a58
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Représentée par Me Guillaume LENGLART de la SELARL LRB, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E00073YC INTIMEE [J] [H] demande d'aide juridictionnelle en cours Représentée par Me Emmanuel GEFFROY
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300894_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2023, Mme B A communique au tribunal des courriels et courriers échangés avec la communauté de communes Gevrey-Chambertin Nuits-Saint-Georges
Source officiellePage 58 sur 228