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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2303429_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201135_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public, - et les observations de Mme A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2213414_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
Dumont, - les observations de Me Martinez, substituant Me Cochereau, représentant Mme B..., - et les observations de Me Carbonnel, substituant Me Lesne, représentant le centre hospitalier Erdre et Loire
Source officielle2ème chambre
DTA_2201854_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202914_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302192_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Délibéré après l'audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302275_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302643_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e06
21 septembre 2000
21 septembre 2000
minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e09
21 septembre 2000
21 septembre 2000
minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f28
12 octobre 2000
12 octobre 2000
, Président, laquelle a signé la minute avec Madame DUMONT Greffier ORDONNANCE DE D... en date du 09/05/2000 Vu le jugement réputé contradictoire rendu le 11 juin 1998 par le tribunal de grande instance
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90795
17 juin 2013
17 juin 2013
RJ-iB divorce Grosse délivrée à maître DUMONT, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 17 JUIN 2013 ---===oOo===--- Le DIX SEPT JUIN DEUX
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01547_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01718_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101630_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les observations de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2005981_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2021, la métropole de Lyon, représenté par Me Dumont (Selarl Dumont conseil), conclut au rejet de la requête.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203183_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203260_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Délibéré après l'audience du 20 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Dumont, première conseillère, Mme Balsan-Jossa, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100807_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - et les conclusions de M. Lacaïle, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00319_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Le rapport de Mme Dubost a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
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immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
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23/09/2025
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