Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
61625c8bd64a6b1f51487668
21 mars 2014
21 mars 2014
Les recours formés à l'encontre des assureurs des sociétés MAXIMA et MAXI-DECOR, tant par la compagnie MMA que par la SA AXA FRANCE IARD ne sont pas fondés.
Source officielle11ème civ. S4
6868484e4965b5d9df3284e2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
de moyens de faciliter les relations entre le décorateur et ses potentiels clients.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2310889_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 5 juillet 2023, 9 octobre 2023 et 4 janvier 2024, la société Axeme Deco, représentée par Me Raynal, demande au tribunal, dans
Source officielle1ère chambre
DTA_2300736_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Son capital est détenu à 100% par la société par actions simplifiée (SAS) Décor Alliance.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2400308_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
levée des réserves le 15 janvier 2015, il a constaté divers désordres affectant la station d’épuration ; le désordre n° 7 demeure d’actualité ; alors que le sous-traitant de deuxième degré, la société Décor
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205578_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Par des mémoires enregistrés les 5 juillet et 25 août 2023, la Sarl Forez Décors, représentée par Me Charvier (Selarl C/M T) demande au juge des référés d'étendre les opérations de l'expertise à M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-cb0a41e15127dd767d409744fdc93c47dcc94e96
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-2f343a3cc852c4974214dcc1ef56661303bbcde9
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-190438c33681b54c6d5b29b2b322dbca146ce4cb
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-165a297c1bc380e7bcae0f327493b60e81460d22
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-21bc7ef392ed70f47d6d6ad5897be993dc0e8c5f
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-9ba231e5ac6b6e97f4be3da384317272a61ac12f
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
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1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-4d0007dcec76c99a7ac92fe8da103182568d1240
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-08418a28b2ba4e9d140959e5c254944487866dcb
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officielleCommission des sanctions
AMF:OS:fr-amf-0925c4774498cf24d098a645c866d5b258d6696a
1 janvier 2000
1 janvier 2000
JA Condat, JR Condat, Lorenzetti, Decré, Mombet, I, Heim Télécharger la décision Recours Date Cour saisie 13 mai 2026 Cour de cassation Pourvoi formé par la société Option 7 SAS et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162d67ca2a5768a176c5631
7 novembre 2012
7 novembre 2012
D'AVOCATS HYEST ET ASSOCIES, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 5] [Localité 12] La SOCIETE D'AVOCATS DECROIX CAMPAGNE, prise en la personne de ses représentants légaux, [
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008209309
17 décembre 2003
17 décembre 2003
. | 22-04 DÉCORATIONS ET INSIGNES - AUTRES DÉCORATIONS ET INSIGNES - MÉDAILLE DE LA FAMILLE FRANÇAISE (DÉCRET DU 28 OCTOBRE 1982) - DISPOSITIONS RÉSERVANT SON ATTRIBUTION AUX PARENTS DE NATIONALITÉ FRANÇAISE
Résumé IA — à vérifierPS ctx protection soc 1
69654bb0cdc6046d470ff3be
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LRAR le : 1 Expéditions délivrées a Me DELCROS par LS le : Pôle social ■ PS ctx protection soc
Source officielle2ème chambre sociale
679334c754e6f046d26ca454
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2023 - RG n° 21/00170 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 APPELANTE : S.A.S.U. [4] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Gallig DELCROS
Source officiellePage 58 sur 624
DECROOS INEMER
22/07/2025
Voir →
DECROOS KELSEN
04/09/2024
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DECROOS INEMER
09/07/2024
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DECROOS FONTAINE, Damien, Jean-Luc
26/06/2024
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DECROOS, Raphaël, Paul, Jean
25/01/2024
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