infirmatif attaqué a déclaré les prévenus coupables d'exploitation minière illégale en bande organisée et portant atteinte à l'environnement, "aux motifs que les gendarmes ont clairement constaté et décrit

O... décrit comme quelqu'un de bien qui n'a aucune raison de lui en vouloir ; qu'aucune investigation n'a permis d'étayer l'hypothèse d'une vengeance ; qu'B... R... reconnaît que lorsque M.

convention de garantie et violé l'article 1134 du code civil ; 3°/ que la garantie donnée au cessionnaire par le cédant doit s'appliquer dès lors qu'une différence est constatée entre la situation sociale décrite

service responsables, cette disposition est sans influence sur le droit au paiement de cette prime, le chef de service n'ayant d'autre pouvoir que celui de constater qu'un agent occupe une des fonctions décrites

T... de renoncer à son opération ; qu'en s'abstenant de rechercher si le manquement par le vendeur à son obligation de conseil, dans le contexte qui vient d'être décrit, ne révélait pas un manquement grave

repositionnement plus favorable ; 4ème phase : après validation par l'encadrement, examen des propositions de repositionnement de l'ensemble des journalistes dans le cadre du comité de transposition décrit

nature à démontrer que l'âge allégué par l'exposant ne pouvait correspondre à la réalité ; qu'au cas présent, en se bornant à relever que la cellule d'évaluation du département de la Charente avait décrit

E... ne s'était pas déroulée dans des conditions aussi sereines que celles décrites par la société Barclays patrimoine, que cette dernière reconnaissait qu'elle avait souhaité mettre un terme à ses fonctions

jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax et sur la jambe et la douleur lombaire gauche dont se plaint la victime sont tout à fait compatibles avec les violences décrites

affirmant que les acquéreurs de la statuette avaient obtenu l'annulation de la vente dès qu'un rapport d'expertise complémentaire avait démontré que l'oeuvre ne présentait pas les caractéristiques décrites

Pour refuser la demande de comparution du mis en examen hors du box sécurisé, la chambre de l'instruction, après avoir précisément décrit l'installation en cause et indiqué qu'elle répondait aux normes

dernière et a violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / qu'en statuant par un tel motif inopérant sans rechercher, comme elle y était invitée, si, compte tenu du délai de réalisation des travaux décrits

d'appel qui en a déduit qu'il ne pouvait ignorer les vices affectant la chose vendue dont il lui appartenait de vérifier l'état, mais qui s'est abstenue de constater des désordres que l'expert avait décrits

à l'audience, n'y seraient revenus qu'une journée pour rencontrer leur avocat portugais" ; qu'en cet état, le mandat d'arrêt européen est exactement approprié à la situation de fait qui s'y trouve décrite

à l'audience, n'y seraient revenus qu'une journée pour rencontrer leur avocat portugais" ; qu'en cet état, le mandat d'arrêt européen est exactement approprié à la situation de fait qui s'y trouve décrite

exacte des faits et par conséquent, il n'est pas possible de vérifier à qui incombait la garde des enfants pendant ces périodes, ni même quel adulte était présent ; que, dans ces conditions, les faits décrits

lorsqu'il se trouvait sous la douche ; d'après Cyril, ces agissements se déroulaient lorsque son père avait bu, lors de l'exercice de ses droits de visite et d'hébergement (p. 5) ; que la victime a décrit

Y..., directeur du centre EDF dont Jacqueline Z... était la secrétaire, qu'il n'y a pas eu à leur encontre d'agressions physiques ou injurieuses ; que Jacqueline Z..., décrite comme soucieuse et bileuse

motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viols sur mineure de 15 ans ; "aux motifs que la jeune victime, si elle est décrite