Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
6799c94ed742d0b11d26beb1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[X] [V] à payer à la Sas David Nautic la somme de 17.848,10 € avec intérêts au taux légal à compter du 11 juin 2021 ; - débouté la Sas David Nautic de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné
Source officielle2ème Chambre
6a1603a8cdc6046d47079b33
18 mai 2026
18 mai 2026
ETAT RENDUE LE 18 Mai 2026 Dans l’affaire opposant : Monsieur [H] [O] né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 2] de nationalité Française Charpentier, demeurant [Adresse 1] représenté par Me David
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007693144
23 avril 1986
23 avril 1986
B..., A..., DANVIN, X... PALMA, MALENFANT, PODEVIN, REMANDET, VARENNE, BOUTTE, COLIN, de Mmes Z..., C..., E... et de Mlle D... sont annulés.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00966_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2026, présentée par l’EARL Bégot David.
Source officielle4ème Chambre
680b18d898bcafcb3a63e053
24 avril 2025
24 avril 2025
qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES S.A.S.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-945840-974305
9 mars 2004
9 mars 2004
Principal facts The applicants, Carol and David Glass, are both United Kingdom nationals.
Source officielle4ème chambre 1ère section
67096c8506866c0645d28257
9 octobre 2024
9 octobre 2024
GROUPE CAPELLI représentée par Me David BOUSSEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0231 S.C.I.
Source officielleChambre 6
67801b719c3ba90f51dc14ba
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de PARIS, vestiaire : C1810 Madame [M] [Z] [T] épouse [T] Représentant : Me David BARIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1810 C/ S.C.I.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a7851d8121050008662f20
16 janvier 2024
16 janvier 2024
NANT'ARTISANS Représentée par Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES INTIME Dominique BROCHARD Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de David A..., appelantc/Elissa
6253cda0bd3db21cbdd93ed5
30 janvier 2018
30 janvier 2018
David X... Représentant: Me David Y... de la SCP WALICKI-Y...-B..., avocat au barreau de NICE Appelant Mme Elissa, Marie, Amira Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887db
1 juin 2006
1 juin 2006
à Colomb Bechard (Algérie) 24 rue Edouard Aynard 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur David
Source officielleCour d'Appel
6253cba1bd3db21cbdd8de69
12 mai 2011
12 mai 2011
David Z...et Jessica X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Alicia née le 07 octobre 2006.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00212
18 janvier 2012
18 janvier 2012
ARTICLE 3- MISSIONS-FONCTIONS-ATTRIBUTIONS : En qualité de chargé d'affaires, Monsieur David X... est principalement chargé d'instaurer une relation avec les chirurgiens-dentistes et Stomatologues du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100024_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par la présente requête, la société Maison Camp David demande au tribunal d'annuler ces deux délibérations. 3.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200034_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La société Maison Camp David demande au tribunal d'annuler la décision implicite de rejet de sa demande.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301453
9 décembre 2009
9 décembre 2009
David Y... est sans objet et rejeter les autres demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que toute personne physique ou morale a droit au respect de ses biens, que nul ne peut être privé de sa propriété
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Eric BENOIT GRANDIERE, avocat au barreau de MELUN SCP DEMONGEOT THOMAS-DAVID LEMAIRE BOUSSARD prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2000451_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Vu la note en délibéré enregistrée le 20 février 2023 présentée pour la SCI Maillot David Nicolas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b1
15 mai 2014
15 mai 2014
De leur union est né David le 13 mars 1997. (17 ans) Les époux ont divorcé par jugement du 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a252
4 mars 2008
4 mars 2008
APPELANT Monsieur David X...
Source officiellePage 58 sur 1582