CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 07
J00370 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SAS DOM'OPTIK
69ef711acdc6046d47b866d8
24 avril 2026
AARPI PHI AVOCATS prise en la personne de Me Charles CUNY [Adresse 3] DEFENDEUR SAS DOM'OPTIK [Adresse 4] RCS/RM PONTOISE : 819937129 - 2016 B 1985 Enseigne : DOM'OPTIK Représentant légal : Rachid HALIM
Page 58 sur 158
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869369
17 juin 2009
mentionne pas son enfant, Yâssir ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code civil ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden
soc
6137228fcd580146773fe738
14 décembre 1995
Roquette et fils, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Roubaix, au profit : 1 / du syndicat Hacuitex CFDT de Roubaix-Tourcoing
JLD
69dd6035cdc6046d4721feab
10 avril 2026
a été admis en soins psychiatriques sous le régime de l'hospitalisation complète par arrêté municipal en date du 29 mars 2026 confirmé par arrêté préfectoral en date du 31 mars 2026 en raison “d’hallucinations
Chambre 1-11 HO
62c7c97bcb8dca058e3e7885
7 juillet 2022
Sur le fond: Le dossier comprend les certificats médicaux exigés par la loi, dont il résulte que la patiente tient un discours délirant et interprétatif, soutenu par des hallucinations acoustiques et
HO-recours JLD
62ce63a89a20ce9fcf1268e0
12 juillet 2022
Le certificat de 24h du Dr [G] [O] décrit des hallucinations auditives, l'interessé se croyant victime d'un complot.
Chambre Etrangers - JLD
63577c9d21f86b05a77f6edd
12 octobre 2022
Présence d'hallucination accoustico-verbales. Elle dit avoir des pouvoirs surnaturels (...) Par son comportement elle se met en danger.
J.L.D. HSC
69d546f9cdc6046d476f630d
7 avril 2026
A l’audience, Monsieur [G] [L] déclare qu’il est rétabli à l’hôpital, qu’il n’a plus d’hallucinations, qu’il est une personne normale, respectable et assagie.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68904-69372
7 octobre 1999
Aucune analyse de sang ou d’haleine ne fut effectuée avant, pendant ou après l’examen.
cr
6079a8b19ba5988459c4e940
12 avril 1967
SENTIMENTS ET DES MOBILES VILS ET BAS"; QU'EN PARTICULIER, LE CHEF DE L'ETAT EST QUALIFIE, DANS CES PASSAGES, D'AME AMBITIEUSE ET INCAPABLE DE REGLE, AVIDE DE DOMINATION JUSQU'AU VERTIGE EN ETAT D'HALLUCINATION
68e555360e2901d10fa32d82
7 octobre 2025
Des hallucinations intrapsychiques sont également rapportées. L’ahésion au suivi thérapeutique demeure fragile. A l’audience, Monsieur [C] [Z] ne comparait pas mais est représenté par son conseil.
68e96ebd3ea43407b9122668
9 octobre 2025
Attendu qu'il ressort des pièces médicales jointes à la requête que le patient, connu de secteur psychiatrique pour une tentative de suicide par ingestion médicamenteuse en juillet 2025, et pour des hallucinations
Juge libertés détention
68e42a90681ed727f2a5f8f5
3 octobre 2025
établissement qui est en faveur d’une poursuite des soins à temps complet, en raison notamment de la persistance des troubles du patient, notamment des idées délirantes à thématique de persécution, d’hallucinations
6966a49ccdc6046d472e3318
8 janvier 2026
imminent après consultation aux urgences devant des sensations de transformation corporelle et craintes d’empoisonnement, présentant à l’examen discours désorganisé, réticent, diffluent, incohérent, hallucinations
Juge Liberté Détention
695c2a2d75782d5f06e5961a
2 janvier 2026
adhéré aux soins ambulatoires depuis sa dernière hospitalisation en mai 2025, inscrite à l’hôpital de jour mais ne s’y rend pas ; à l’examen ce jour elle a des propos incohérents et déstructurés, hallucinations
Juge Libertés Détention
695d8aed75782d5f060315a8
6 janvier 2026
sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [S] [N] en date du 26 décembre 2025 faisant état de “présente un délire de persécution avec désorganisation de la pensée et hallucinations
697666d3cdc6046d47b1f9ed
5 janvier 2026
L’avis médical motivé en date du 2/01/2026 expose que celui-ci est plus calme et moins angoissé et qu’il y a un apaisement partiel des hallucinations et des propos délirants, le discours est également
690bcefa28bf9d42b6e31d69
[P] [K] est hospitalisé à l’Établissement Public de Santé Mentale du Loiret sans son consentement depuis le 30 septembre 2025 sur décision du représentant de l’Etat dans un contexte d’hallucinations et
690cb7bd1f8a20b910f7cf51
4 juillet 2025
Mme [N] présente des hallucinations auditives persistantes et des croyances délirantes non critiquées. Elle n'a pas conscience de ses troubles et l'adhésion thérapeutique est fragile.
690cb9c31f8a20b910f7ff8c
En effet, lors d'un examen médical réalisé le 26 juin 2025, il a été observé que son discours est diffluent, qu'il a des idées délirantes à thème mystique et de persécution, qu'il a des hallucinations