AUX MOTIFS, partiellement adoptés, QUE la SA Peugeot Citroën Automobile a signé des accords, le premier un accord-cadre sur l'amélioration de l'organisation et la durée du travail, la formation et l'emploi

Strapal, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 11°/ la société Sodimeuble, société à responsabilité limitée, dont le siège est 32230 Marciac, 12°/ la société Produits Chimiques du Ciron

l'issue des débats par Marie-Cécile VILLA, Juge, assistée de Deniz AGANOGLU, Greffier EXPOSE DU LITIGE Par bon de commande du 03 mars 2024, Madame [G] [H] réservait un véhicule de marque CITROËN

Par avenant du 11 mai 2015, le contrat d'assurance a été transféré sur le nouveau véhicule Citroën de l'assurée. Ce véhicule a été volé dans la nuit du 29 au 30 avril 2019.

Il soutient que Mme [X] ne lui a jamais proposé de récupérer le véhicule Fiat, que le véhicule Citroën était en excellent état au moment du décès de [U] [V], de sorte que l'indemnité de jouissance, qui

Il relève que la ventilation du loyer dans les comparaisons Peugeot et Citroën entre terrain et bâtiment ne peut servir de base s'agissant d'une répartition de convenance dans un cadre spécifique , et

DOSSIER N° : N° RG 25/00460 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GSMA Page EXPOSE DU LITIGE : Madame [Y] [R] a acquis le 04 janvier 2024 auprès de la société DISCOUNT AUTO 86 un véhicule d’occasion de marque Citroën

Par jugement réputé contradictoire du 9 septembre 2021 a : -ordonné la résolution de la vente du véhicule de marque Citroën immatriculé [Immatriculation 8], intervenue le 23 septembre 2019 entre Mme

Suivant offre préalable acceptée électroniquement le 14 septembre 2020, la SA CREDIPAR a consenti à Monsieur [S] [X] un contrat de crédit affecté à l’acquisition d’un véhicule d’occasion de marque CITROËN

X... demande à la cour de : - infirmer l'ordonnance entreprise, en ce qu'il a attribué à Mme B..., Ies véhicules Citroën 2CV et Audi TT à titre de jouissance, - infirmer la décision déférée en ce qu'elle

clients ; Considérant, en premier lieu, que, pour écarter le moyen tiré par la SNC BUTAGAZ, au soutien de ses conclusions principales tendant à la décharge des impositions litigieuses, de ce que les citernes

Mme Katy X... représentant la valeur d'une collecte de lait non effectuée le 26 octobre 2004 et déboutant ladite coopérative d'une demande reconventionnelle en paiement de la valeur du contenu d'une citerne

demande était rejetée le 19 mars 1997 par le tribunal d'instance de Colmar" ; "que "des travaux d'aménagement d'une aire de stationnement pour une dizaine de poids lourds et l'installation d'une citerne

automobiles ne s'est pas rendue coupable d'une rupture brutale des relations commerciales établies ; - Débouté la société PSA automobiles anciennement dénommée Peugeot Citroën automobiles de sa demande

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Reims, 4 décembre 1987), que Mme X..., au service de la société Citroën, a été en arrêt de travail pour cause de

CONTRE LA SOCIETE CITROEN AU SERVICE DE LAQUELLE IL SE TROUVAIT DEPUIS 1958, LA COUR D'APPEL A RETENU, D'UNE PART, QUE LE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE NOTIFIE A M X...

COMPAGNIE, SELON LEQUEL FIGLIA ETAIT DEVENU PROPRIETAIRE DE LA VOITURE EN NOVEMBRE 1964 ET L'ASSURANCE AVAIT, CONFORMEMENT A UNE DEMANDE FAITE PAR FIFILS LE 10 NOVEMBRE 1964, ETE TRANSFEREE SUR UNE VOITURE CITROEN

terre, que le gendarme commis à cette fin avait constaté qu'avaient été mis en culture 220 bananiers, 70 pieds de tomate, 400 plants de manioc, 600 plants de patate douce, 10 plants d'igname, des citronniers