Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
61624a6fa68110eae5b68f1e
21 mai 2014
21 mai 2014
] [B] [K] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Raymonde RAVONIARISOA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0360, postulant assisté de Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87744
5 avril 2005
5 avril 2005
Y..., avoués à la Cour CHAUVET assistée de Me Monique BALAZARD ANCELY, avocat au barreau AUBERT d'AVIGNON INTIMES: Monsieur Gérard CHAUVET né le 9 août 1953 à CARPENTRAS (84200) 923 route d'Orange 84700
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba04
24 janvier 2008
24 janvier 2008
en raison du harcèlement moral dont elle avait fait l'objet ainsi qu'un solde de congés payés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b38a
28 janvier 2008
28 janvier 2008
de GUADELOUPE INTIMEES : Mme Josette Marie Louise Y... veuve Z... ... 57100 MANOM Représentée par la SCP PAYEN-PRADINES (T74), avocats au barreau de GUADELOUPE Mme Sylvaine Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93172
15 avril 2016
15 avril 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948ce
28 février 2020
28 février 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d8
6 mars 2020
6 mars 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9494d
19 juin 2020
19 juin 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseiller, Christine Barberot, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a38
7 février 2020
7 février 2020
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia Dairain Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b6c
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Roxanne Therasse Arrêt : - contradictoire - par mise à disposition de
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b72
13 novembre 2020
13 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Claude Creton, président, Monique Chaulet, conseillère, Christine Barberot, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b76
13 novembre 2020
13 novembre 2020
Claude Creton, président, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère. Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b81
20 novembre 2020
20 novembre 2020
Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb8
7 mai 2021
7 mai 2021
Claude CRETON, président Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01575
23 septembre 2014
23 septembre 2014
CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement ; EN ÉNONÇANT QUE l'affaire a été débattue le 14 mars 2012, en audience publique, devant la cour composée de Madame Christine
Source officielleciv3
61372107cd580146773f0641
31 mai 1989
31 mai 1989
Christine, demeurant ensemble 7, Hameau du Bas Chêne à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), 5°/ de M. André Q... et son épouse Mme XC...
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee476
17 mai 1988
17 mai 1988
°) de l'ASSEDIC ATLANTIQUE ANJOU, prise en sa qualité de mandataire et de gestionnaire de l'Association de Garantie des Salaires (AGS), dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ...) de Madame Monique
Source officiellesoc
61372270cd580146773fd0b1
30 mai 1995
30 mai 1995
Michel YR..., demeurant ... à Pellouailles-les-Vignes (Maine-et-Loire), 52 / Mme Christine XD..., demeurant Le Pitoly à Saint-Mathurin (Maine-et-Loire), 53 / M.
Source officiellesoc
6137219ccd580146773f5339
6 novembre 1991
6 novembre 1991
(Moselle), Noisseville, 3°) Mme Christine E..., demeurant ..., 4°) Mme Jeannine Z..., demeurant 19, résidence en Chenois à Marange.Silvange (Moselle), Hagondange (Moselle), 5°) Mme Monique G...,
Source officiellecomm
613722facd58014677403f32
14 octobre 1997
14 octobre 1997
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Antoinette S..., épouse H... de D..., demeurant ..., 2°/ Mme X..., Marie-Christine
Source officiellePage 58 sur 89