Codes de loi français

Article ANNEXE III

: : : : : : Rhône : Lyon : L'Arbresle (communes de : : : : Lentilly et la : : :

Article Annexe I

Comité régional Val de Loire B 297 17,50 Comité régional Sud-Ouest R 198 12,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées R 11,50 AOC Madiran cabernet-sauvignon N, fer N R 189 11,50 AOC Pacherenc du Vic Bilh sec B 179 Comité régional Vallée du Rhône

Article 1

Au titre de la préfecture de police des Bouches-du-Rhône Le cabinet du préfet de police.

Article L5211-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 09

La commission départementale de la coopération intercommunale du département du Rhône est dénommée " commission départementale-métropolitaine de la coopération intercommunale ".

Article Annexe 1

les ressorts territoriaux de la trésorerie de Lyon Part-Dieu et du centre des impôts de Lyon (3e arrondissement), et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Lyon (3e arrondissement). 69 ― Rhône

Article 7

A compter de l'année 2011, les taux à prendre en compte pour les départements et la métropole de Lyon, substituée au département du Rhône dans son périmètre, pour le calcul des compensations visées aux alinéas précédents sont majorés en fonction des taux

Article L301-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 97 > 41

convention en application de l'article L. 301-5-1 du présent code, des VI et VII de l'article L. 5219-1, du II ou du III de l'article L. 5218-2 ou du II de l'article L. 5217-2 du code général des collectivités territoriales, et pour le département du Rhône

Article 2

site de célébration du prologue de la flamme, situé quai des Belges, délimité au nord par le quai du Port et au sud par le quai de la Fraternité, ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon, à Marseille dans le département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe I

€ 13513615 SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES ( MASTER LILLE 3) 8 483 € 13513616 LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER DIJON) 10 500 € 13513617 ARTS, LETTRES, LANGUES : LANGUES ETRANGERES APPLIQUEES (MASTER GRENOBLE ALPES

Article 1

III Administrateur d'entreprise culturelle. 314, 323 5 ans Nouvelle agence culturelle régionale Rhône-Alpes (NACRE). III Infographiste. 322t 2 ans Supcrea Grenoble.

Article Annexe II

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols d'avril 2008 à décembre 2008 Commune de Epine (L').

Article 1

interrégional des concours Bourgogne : 21 ; Centre interrégional des concours Bretagne : 36 ; Centre interrégional des concours Nord - Pas-de-Calais : 9 ; Centre interrégional des concours première couronne : 36 ; Centre interrégional des concours Provence-Alpes-Côte

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

1re circonscription Cantons de : Allos-Colmars, Annot, Barrême, Castellane, Digne Est, Digne Ouest, Entrevaux, La Javie, Les Mées, Mézel, Moustiers-Sainte-Marie, Peyruis, Riez, Saint-André-les-Alpes, Valensole, Volonne 2e circonscription

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson

Article Annexe I

Les conditions de ce prélèvement dans le Rhône sont définies dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine concédé, établie avec la Compagnie nationale du Rhône.

Article ANNEXE

N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun 06002 Amirat 06004 Antibes 06006 Aspremont 06007 Auribeau-sur-Siagne 06009 Bairols 06010 Le Bar-sur-Loup 06011 Beaulieu-sur-Mer 06014 Bendejun 06015 Berre-les-Alpes

Article Annexe 1

CDI de Méru. 3 avril 2009 Rhône SIP de Lyon - Bron. CDI de Lyon - Bron. 22 avril 2009 SIP de Lyon presqu'île. CDI de Lyon presqu'île. 23 avril 2009 Paris SIP de Paris 5e arrondissement.

LEGIARTI000020521347

COMMUNES CONCERNÉES DÉPARTEMENT PRÉLÈVEMENT À OPÉRER 01390 SAINT-VULBAS Ain 146 105 09024 ASTON Ariège 6 499 09330 VERNAUX Ariège 955 10037 BERCENAY-EN-OTHE Aube 92 319 13093 SAINT-ESTEVE-JANSON Bouches-du-Rhône 3 354 21270 FLAVIGNEROT Côte-d'Or

Article Annexe I (suite)

Uffholtz 68 Haut-Rhin Ungersheim 68 Haut-Rhin Vieux-Thann 68 Haut-Rhin Wattwiller 68 Haut-Rhin Wettolsheim 68 Haut-Rhin Willer-sur-Thur 68 Haut-Rhin Zellenberg 68 Haut-Rhin Zillisheim 69 Rhône