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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
69ddcb76cdc6046d472a35f0
9 avril 2026
9 avril 2026
SELARL FIDES Représentée par Me Mélanie CAHOURS, avocat au barreau de BREST - N° du dossier E000BOJR S.A.R.L.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8d0
22 mai 1979
22 mai 1979
QUE LE MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI ; PAR CES MOTIFS : REJETTE LE SECOND MOYEN ; MAIS SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE POUR ADMETTRE QUE CANU
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63cb92cf9c02507c9078dd52
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SAS Soho Urban Food Group agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Catherine Camus-Demailly
Source officielleTrib. de Commerce
69aeeba1cdc6046d470d3aa4
23 janvier 2025
23 janvier 2025
du 19 septembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 09 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a4dd25744ff781d56d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] assistée de Me Amaury LAMMENS, avocat au barreau de LILLE INTIMES Monsieur [J] [E] [Adresse 1] [Localité 5] Me Catherine CAMUS-DEMAILLY
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee630
9 novembre 1988
9 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edouard HANSER, demeurant 12, Villa Camus, à Saint-Maur (Val-de-Marne), en cassation d'une décision
Source officiellecomm
613720decd580146773ef0e6
14 mars 1989
14 mars 1989
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société HANSER et FILS, société anonyme, dont le siège social est à Saint-Maur (Val-de-Marne), 12, villa Camus
Source officiellesoc
61372656cd58014677424c83
7 mars 1996
7 mars 1996
Claude X..., demeurant 15, Square Albert Camus, 92390 Villeneuve-La-Garenne, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre, Section B), au profit de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01060_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 23 mars 2023, la commune de Miribel, représentée par Me Camous, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Lyon
Source officielleETRANGERS
62cfb201548bc59fcf4f0f26
13 juillet 2022
13 juillet 2022
non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sylvie COLLIERE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Aurélien CAMUS
Source officielleETRANGERS
6309b3faa521cdc5630b7a60
25 août 2022
25 août 2022
procureur général : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Aurélien CAMUS
Source officielleETRANGERS
62e8be754f6d33e2e97f0956
13 juillet 2022
13 juillet 2022
non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Sylvie COLLIERE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Aurélien CAMUS
Source officielleNouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)
69e71a1ccdc6046d47fb6b92
7 avril 2025
7 avril 2025
O] [U] [Adresse 1] Ont comparu à l'audience : Monsieur [O] [U] Monsieur [C] [E] (représentant des salariés) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e7214bcdc6046d47fbfd95
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SELARL AJRS représentée par Madame [O] [E] (Administrateur judiciaire) Maître [D] [U] (Mandataire judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU
Source officielleNouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)
69e771c7cdc6046d47033c53
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Ont comparu à l'audience : la SELARL AJRS en la personne de Me [S] [U] (Mandataire ad hoc) Monsieur [M] [I] Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Laurent CAMU
Source officielleETRANGERS
6875e1dc1a3e620318518276
7 juillet 2025
7 juillet 2025
non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Danielle THEBAUD, conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
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18 juillet 2025
18 juillet 2025
écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sylvie COLLIERE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS
Source officielleETRANGERS
68806d3fbf1211186fbec9bd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Thomas BIGOT, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS
Source officielleETRANGERS
68806d40bf1211186fbec9bf
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Thomas BIGOT, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS
Source officielleETRANGERS
68806d40bf1211186fbec9c7
22 juillet 2025
22 juillet 2025
comparant, dûment avisé MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Thomas BIGOT, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélien CAMUS
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