X... la qualité de salarié entraînant droit "à la retraite Talbot" en raison de son appartenance "à la suite économique de la société des automobiles Simca devenue Chrysler France, puis Automobiles Talbot

B A D, représenté par Me Moreau Talbot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 juin 2019 par laquelle le préfet de la Vendée a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

  Royaume-Uni (déc.), n o 45305/99, CEDH 2000-V, et Calvelli et Ciglio c.   Italie [GC], n o 32967/96, § 49, CEDH 2002 ‑ I). 18.

NOUMEA (RG n° 20/2709) Saisine de la cour : 3 février 2023 APPELANT Mme [C] [F] épouse [L] née le [Date naissance 5] 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Martin CALMET

Y... ayant acquis le lot n° 19 à usage de cave dans un immeuble en copropriété, alléguant que les époux C... D...

verreries, dite société Saver glass (société Saver glass), spécialisée dans la fabrication de bouteilles qui fabrique un modèle de bouteille de champagne dénommé "champagne grand cru" dont la société Cave

[W] aux dépens de l'instance, dont distraction au profit de la sarl Deswarte - Calmet.

#Calvin E. Williams contre Cour des comptes des Communautés européennes.#Fonction publique - Concours - Demande d'annulation de la décision de la nomination du lauréat - Admission à concourir.

2015 d'un montant de 20 970 €, la facture Dore et Giraud n° A 16 60 du 23/01/2015 d'un montant de 49 352 €, la facture Dore et Giraud n° A 17 69 du 17/03/2015 d'un montant de 56 536,56 €, la facture Calvez

Portalis DBVB-V-B7G-BKPZ2 Ordonnance n° 2026/M003 Me SELARL [6] Maître [O] [H], mandataire judiciaire à la procédure de liquidation judiciaire de la SA [7] Représentant : Me Virginie POULET-CALMET

X..., POITEVIN, TRIBAL, LOISEAU, DE BORGIA GARCIA A..., DRUENNE, CALMETTES, CIPRIANI, KOHN, SCALOBRE, GUISLAIN, KALOUGINE, ORZONI, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE DES HAUTES-PYRENEES, DU SYNDICAT DE L'ARCHITECTURE

[I] [U] né le [Date naissance 1] 1960 à UNIA - [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Martin CALMET de la SARL DESWARTE-CALMET, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ SAEM BANQUE CALEDONIENNE

A B, représenté par Me Calmels, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

demander l'annulation de l'arrêté en date du 5 juin 1989 par lequel le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale a autorisé la mutuelle de Martigues à ouvrir une pharmacie avenue Calmette

Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juin et 21 octobre 2022, la commune de Vars, représentée par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la

Yvon CALVET, Avocat Général *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue en Chambre du Conseil le 20 Novembre 2024 en audience solennelle tenue dans les conditions prévues par l'article

Vu la procédure suivante : Par une lettre, enregistrée le 18 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Calvet-Baridon, a saisi le tribunal administratif de Lyon d'une demande tendant à obtenir l'exécution

né le 17 Juin 1930 à SAN CLEMENTE (Espagne) de nationalité française ... 11100 BAGES représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assisté de la SCP GOUIRY MARY CALVET BENET, avocats